JORF n°0223 du 19 septembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des stents à libération contrôlée de principe actif

Résumé L'article change la liste des stents et en enlève un fabricant.

Au titre III, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, au « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

a) La rubrique dénommée « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ, COROFLEX ISAR NEO et XIENCE SKYPOINT », devient : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT. » ;
b) Dans cette même rubrique f, le paragraphe :

« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ, COROFLEX ISAR NEO et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
devient :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;

c) Dans cette même rubrique f, la sous-rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » est supprimée.


Historique des versions

Version 1

Au titre III, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, au « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

a) La rubrique dénommée « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ, COROFLEX ISAR NEO et XIENCE SKYPOINT », devient : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT. » ;

b) Dans cette même rubrique f, le paragraphe :

« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ, COROFLEX ISAR NEO et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »

devient :

« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;

c) Dans cette même rubrique f, la sous-rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » est supprimée.