JORF n°0229 du 3 octobre 2009

Par arrêté du ministre de la défense en date du 17 septembre 2009 :
I. ― Le tableau figurant au I de l'arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès de services relevant du service d'infrastructure de la défense est modifié comme suit :

| ORGANISMES | RÉGISSEURS | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------| |Remplacer :
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne (Marne).| Capitaine Rétiere (Dominique). | | Par : | | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne (Marne). |Adjoint administratif principal de 2e classe Logote (Maximilien), à compter du 16 novembre 2009.|

II. ― Le tableau figurant au II de l'arrêté du 28 janvier 2009 précité est modifié comme suit :

| ORGANISMES | RÉGISSEURS | |----------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------| |Supprimer :
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Versailles (Yvelines). | Capitaine Cini (Jean-Philippe). | |Supprimer :
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Tours (Indre-et-Loire).| Adjointe administrative principale Zeitoun (Marielle). | |Remplacer :
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Montpellier (Hérault). | Adjointe administrative Marlard (Séverine). | | Par : | | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Montpellier (Hérault). |Adjoint administratif principal de 2e classe Moumen (Mohamed).|


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 17 septembre 2009 :

I. ― Le tableau figurant au I de l'arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès de services relevant du service d'infrastructure de la défense est modifié comme suit :

ORGANISMES

RÉGISSEURS

Remplacer :

Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne (Marne).

Capitaine Rétiere (Dominique).

Par :

Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne (Marne).

Adjoint administratif principal de 2e classe Logote (Maximilien), à compter du 16 novembre 2009.

II. ― Le tableau figurant au II de l'arrêté du 28 janvier 2009 précité est modifié comme suit :

ORGANISMES

RÉGISSEURS

Supprimer :

Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Versailles (Yvelines).

Capitaine Cini (Jean-Philippe).

Supprimer :

Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Tours (Indre-et-Loire).

Adjointe administrative principale Zeitoun (Marielle).

Remplacer :

Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Montpellier (Hérault).

Adjointe administrative Marlard (Séverine).

Par :

Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Montpellier (Hérault).

Adjoint administratif principal de 2e classe Moumen (Mohamed).