Par arrêté du ministre de la défense en date du 17 septembre 1998 et à compter du 23 septembre 1998, le tableau relatif aux organismes dotés d'une régie d'avances, figurant dans l'arrêté du 5 juillet 1996 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre, est modifié comme suit :

Dans les première et deuxième colonnes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 229 du 03/10/1998 page 15022

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