JORF n°234 du 9 octobre 1990
Arrêté du 17 septembre 1990
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 17 septembre 1990, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux:
M. Desmottes (Michel), à compter du 2 janvier 1990.
M. Duparc (Jean), à compter du 2 janvier 1990.
M. Aubert (Didier), à compter du 1er avril 1990.
M. Soismier (Christian), à compter du 6 mai 1990.
M. Le Reun (Thierry), détaché, à compter du 6 mai 1990.