JORF n°0252 du 23 octobre 2024

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Enquêtes sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'œuvre

Résumé Un arrêté liste des enquêtes sur le travail et les conditions de travail, faites par des organismes comme la DARES et l'INSEE.

| Emploi, qualification et revenus du travail | Périodicité |Producteur (*)| |-----------------------------------------------------------------------------------------|-------------|---------------| | Enquêtes sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'œuvre (ACEMO) : | | | | Enquête trimestrielle ACEMO |Trimestrielle| DARES | | Enquête annuelle sur les petites entreprises - TPE (ACEMO) | Annuelle | DARES | | Enquête annuelle sur le dialogue social en entreprise - DSE (ACEMO) | Annuelle | DARES | | Enquête sur la participation, l'intéressement et l'épargne d'entreprise - PIPA (ACEMO) | Annuelle | DARES | | Enquête sur le coût de la main-d'œuvre et la structure des salaires (ECMOSS) | Annuelle | INSEE | |Enquête « Conditions de travail - Risques psychosociaux » (CT-RPS 2024) (volet employeur)| Ponctuelle | DARES |

(*) Voir liste des producteurs.


Historique des versions

Version 1

Emploi, qualification et revenus du travail

Périodicité

Producteur (*)

Enquêtes sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'œuvre (ACEMO) :

Enquête trimestrielle ACEMO

Trimestrielle

DARES

Enquête annuelle sur les petites entreprises - TPE (ACEMO)

Annuelle

DARES

Enquête annuelle sur le dialogue social en entreprise - DSE (ACEMO)

Annuelle

DARES

Enquête sur la participation, l'intéressement et l'épargne d'entreprise - PIPA (ACEMO)

Annuelle

DARES

Enquête sur le coût de la main-d'œuvre et la structure des salaires (ECMOSS)

Annuelle

INSEE

Enquête « Conditions de travail - Risques psychosociaux » (CT-RPS 2024) (volet employeur)

Ponctuelle

DARES

(*) Voir liste des producteurs.