PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS VERSÉS PAR L'ASSURANCE MALADIE

73111
Produits de la tarification des séjours.
73112
Produits des médicaments facturés en sus des séjours.
73113
Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours.
73114
Forfaits annuels.
73116
Dotation annuelle complémentaire.
73117
Dotation annuelle de financement.
73118
Dotation MIGAC.
7312
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.

TITRE II
AUTRES PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE

7321
Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie.
7322
Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie.
7323
Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie.
7324
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie.
73271
Forfait journalier MCO.
73272
Forfait journalier SSR.
73273
Forfait journalier psychiatrie.
733
Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France.
734
Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement.
735
Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics.

TITRE III
AUTRES PRODUITS

70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709).
7071
Rétrocession de médicaments.
7087
Remboursement de frais par les CRPA.
71
Production stockée (ou déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations.
75
Autres produits de gestion courante.
76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels :
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).

(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.