JORF n°269 du 19 novembre 1995

Art. 5. - L'annexe VI de l'arrêté du 2 septembre 1993 susvisé est modifiée comme suit:

Au point a, 1, dans la colonne de droite, << Italie >> est supprimé;
Au point a, 2, dans la colonne de droite, << Portugal >> est remplacé par << Portugal (entre Douro et Minho, Traz-os-Montes, Beira Litoral, Beira Interior, Ribatejo e Oeste, Alentejo, Madère et les Açores) >>;
Aux points a, 3 et 5, dans la colonne de droite, << France >> est supprimé et << Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man) >> est remplacé par << Royaume-Uni (Irlande du Nord, îles de Man et Jersey) >>;
Au point a, 4, dans la colonne de droite, << Portugal >> est supprimé et << île de Jersey >> est ajouté après << Irlande du Nord >>;
Aux points a, 7, 8, 9 et 11, dans la colonne de droite, << Portugal >> est supprimé;
Au point a, 10, dans la colonne de droite, << Grèce >> est supprimé;
Au point a, 12, la colonne de droite est modifiée comme suit:
<< Espagne (Minorque et Ibiza), Irlande, Portugal (les Açores et Madère),
Royaume-Uni, Suède (Malmohus, Kristianstads, Blekinge, Kalmar, Gotlands, Lan, Halland), Finlande (les districts de Aland, Turku, Uusimaa, Kymi, Hame,
Pirkanmaa, Satakunta) >>;
Au point a, 14, dans la colonne de droite, << Royaume-Uni (Irlande du Nord et île de Man) >> est remplacé par << Royaume-Uni (Irlande du Nord, îles de Man et Jersey) >>;
Au point b, 2, << France (Champagne-Ardenne, Alsace, à l'exception du département du Bas-Rhin, Lorraine, Franche-Comté, Rhône-Alpes, Bourgogne,
Auvergne, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Languedoc-Roussillon) >> est remplacé par << France (Champagne-Ardenne, Alsace, excepté le département du Bas-Rhin, Lorraine, Franche-Comté, Rhône-Alpes, excepté le département du Rhône, Bourgogne, Auvergne, excepté le département du Puy-de-Dôme,
Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Languedoc-Roussillon) >>;
Au point c, 1, dans la colonne de droite, << Italie >> (Sicile) est supprimé;
Aux points c, 2 et 3, dans la colonne de droite, << Royaume-Uni (Irlande du Nord et île de Man) >> est remplacé par << Royaume-Uni (Irlande du Nord) >>.

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Version 1

Art. 5. - L'annexe VI de l'arrêté du 2 septembre 1993 susvisé est modifiée comme suit:

1. Au point a, 1, dans la colonne de droite, << Italie >> est supprimé;

2. Au point a, 2, dans la colonne de droite, << Portugal >> est remplacé par << Portugal (entre Douro et Minho, Traz-os-Montes, Beira Litoral, Beira Interior, Ribatejo e Oeste, Alentejo, Madère et les Açores) >>;

3. Aux points a, 3 et 5, dans la colonne de droite, << France >> est supprimé et << Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man) >> est remplacé par << Royaume-Uni (Irlande du Nord, îles de Man et Jersey) >>;

4. Au point a, 4, dans la colonne de droite, << Portugal >> est supprimé et << île de Jersey >> est ajouté après << Irlande du Nord >>;

5. Aux points a, 7, 8, 9 et 11, dans la colonne de droite, << Portugal >> est supprimé;

6. Au point a, 10, dans la colonne de droite, << Grèce >> est supprimé;

7. Au point a, 12, la colonne de droite est modifiée comme suit:

<< Espagne (Minorque et Ibiza), Irlande, Portugal (les Açores et Madère),

Royaume-Uni, Suède (Malmohus, Kristianstads, Blekinge, Kalmar, Gotlands, Lan, Halland), Finlande (les districts de Aland, Turku, Uusimaa, Kymi, Hame,

Pirkanmaa, Satakunta) >>;

8. Au point a, 14, dans la colonne de droite, << Royaume-Uni (Irlande du Nord et île de Man) >> est remplacé par << Royaume-Uni (Irlande du Nord, îles de Man et Jersey) >>;

9. Au point b, 2, << France (Champagne-Ardenne, Alsace, à l'exception du département du Bas-Rhin, Lorraine, Franche-Comté, Rhône-Alpes, Bourgogne,

Auvergne, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Languedoc-Roussillon) >> est remplacé par << France (Champagne-Ardenne, Alsace, excepté le département du Bas-Rhin, Lorraine, Franche-Comté, Rhône-Alpes, excepté le département du Rhône, Bourgogne, Auvergne, excepté le département du Puy-de-Dôme,

Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Languedoc-Roussillon) >>;

10. Au point c, 1, dans la colonne de droite, << Italie >> (Sicile) est supprimé;

11. Aux points c, 2 et 3, dans la colonne de droite, << Royaume-Uni (Irlande du Nord et île de Man) >> est remplacé par << Royaume-Uni (Irlande du Nord) >>.