JORF n°253 du 31 octobre 1990

Arrêté du 17 octobre 1990

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 17 octobre 1990, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, en qualité de représentants du personnel:

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Remplacement de membres dans la représentation des cadres administratifs et techniques

Résumé M. Saincy remplace M. Da Silva comme membre titulaire et M. Frachon remplace M. Vedrine comme membre suppléant.
Mots-clés : Administration Personnel Remplacement Cadres

Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
M. Saincy (Bernard), en qualité de membre titulaire, en remplacement de M.
Da Silva (Joël).
M. Frachon (Olivier), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Vedrine (Henri).

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NOMINATION DE MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU TITRE DE LA REPRESENTATION DES CADRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES: M. SAINCY BERNARD (TITULAIRE),EN REMPLACEMENT DE M. DA SILVA JOEL; M. FRACHON OLIVIER (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. VEDRINE HENRI.