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Arrêté du 17 octobre 1988
TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1997
FIXATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS SUSVISE,CREE PAR L'ARRETE DU 17-10-1988,CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU DECRET 86496 DU 14-03-1986 PORTANT REGLEMENT GENERAL DU BTS ET DES ANNEXES I (REGLEMENT D'EXAMEN) ET II (DEFINITION DES EPREUVES DU PRESENT ARRETE).
A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1989 OU DE LA SESSION DE 1990,ABROGATION DE L'ARRETE DU 05-07-1972.
LA PREMIERE SESSION DU BTS SUSVISE,AURA LIEU EN 1990.
ANNEXE JOINTE:
ANNEXE I: REGLEMENT D'EXAMEN: NATURE DES EPREUVES.
Arrêté du 17 octobre 1988