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Arrêté du 17 octobre 1988

TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1997

FIXATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS SUSVISE,CREE PAR L'ARRETE DU 17-10-1988,CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU DECRET 86496 DU 14-03-1986 PORTANT REGLEMENT GENERAL DU BTS ET DES ANNEXES I (REGLEMENT D'EXAMEN) ET II (DEFINITION DES EPREUVES DU PRESENT ARRETE).

A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1989 OU DE LA SESSION DE 1990,ABROGATION DE L'ARRETE DU 05-07-1972.

LA PREMIERE SESSION DU BTS SUSVISE,AURA LIEU EN 1990.

ANNEXE JOINTE:

ANNEXE I: REGLEMENT D'EXAMEN: NATURE DES EPREUVES.

Arrêté du 17 octobre 1988