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Arrêté du 17 octobre 1988
TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1997
REMPLACEMENT DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR COMPTABILITE ET GESTION D'ENTREPRISE CREE PAR L'ARRETE DU 31-07-1963.
ENTREE EN VIGUEUR: A LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1988-1989,EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES DE 1ERE ANNEE,ET A LA RENTREE SCOLAIRE 1989-1990,EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES DE SECONDE ANNEE.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 31-07-1963 ET DE LA CIRCULAIRE 72276 DU 05-07-1972 A L'ISSUE DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1989,A L'ISSUE DE LA SESSION D'EXAMEN DE RATTRAPAGE EVENTUELLEMENT ORGANISEE EN 1990.
ANNEXE JOINTE:
ANNEXE III: HORAIRE,HORAIRES DE FORMATION.
Arrêté du 17 octobre 1988