JORF n°0272 du 24 novembre 2015

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 17 novembre 2015, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des usagers

Industries :
M. Jérôme TERMET, en remplacement de M. Hervé REYMOND.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 17 novembre 2015, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des usagers

Industries :

M. Jérôme TERMET, en remplacement de M. Hervé REYMOND.