- Caractéristiques de la voie navigable et des ouvrages d'art
(art. 1-06, paragraphe 1, du RGP)
Les caractéristiques minimales des voies navigables visées à l'article 1er ainsi que celles des ouvrages d'art situés sur ces voies sont les suivantes, exprimées en mètres.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 11 du 14/01/20 0 page 681 à 685
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Les caractéristiques indiquées au tableau ci-dessus peuvent être modifiées temporairement par décision du chef du service de la navigation portées à la connaissance des usagers par avis à la batellerie.
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