JORF n°287 du 11 décembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 novembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre d'Electricité de France :

Titulaire : M. Broyelle (Jean-Yves), en remplacement de M. Casanova (Gérard).

Suppléante : Mme Griffon-Fouco (Martine), en remplacement de M. Labat (Gilbert).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 novembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre d'Electricité de France :

Titulaire : M. Broyelle (Jean-Yves), en remplacement de M. Casanova (Gérard).

Suppléante : Mme Griffon-Fouco (Martine), en remplacement de M. Labat (Gilbert).