JORF n°278 du 30 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 novembre 1997, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels, sur proposition du conseil économique et social de la région Poitou-Charentes :
Suppléant : M. Rogeon (Jean), en remplacement de M. Guenant (Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 novembre 1997, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels, sur proposition du conseil économique et social de la région Poitou-Charentes :

Suppléant : M. Rogeon (Jean), en remplacement de M. Guenant (Pierre).