Art. 1er. - La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg est organisée en cinq départements dénommés :
Droit et sciences sociales ;
Humanités ;
Littératures et arts ;
Alsatiques et patrimoine ;
Service technique de coopération.
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fixant la liste des départements de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la documentation des universités de Strasbourg, notamment son article 6 ;
Sur proposition du conseil d’administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg en date du 6 novembre 1992,
Arrête :
Art. 1er. - La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg est organisée en cinq départements dénommés :
Droit et sciences sociales ;
Humanités ;
Littératures et arts ;
Alsatiques et patrimoine ;
Service technique de coopération.
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Art. 2. - L’administrateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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APPLICATION DE L'ART. 6 DU DECRET 9245 DU 15-01-1992.
LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE ET UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG EST ORGANISEE EN 5 DEPARTEMENTS DENOMMES:
DROITS ET SCIENCES SOCIALES;
HUMANITES;
LITTERATURES ET ARTS;
ALSATIQUES ET PATRIMOINE;
SERVICE TECHNIQUE DE COOPERATION.
Fait à Paris, le 17 mars 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la programmation et du développement universitaire,
J.-P. WEISS