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Arrêté du 17 mars 1993

fixant la liste des départements de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

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Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la documentation des universités de Strasbourg, notamment son article 6 ;
Sur proposition du conseil d’administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg en date du 6 novembre 1992,
Arrête :

Art. 1er. - La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg est organisée en cinq départements dénommés :

Droit et sciences sociales ;

Humanités ;

Littératures et arts ;

Alsatiques et patrimoine ;

Service technique de coopération.

Art. 2. - L’administrateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

APPLICATION DE L'ART. 6 DU DECRET 9245 DU 15-01-1992.

LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE ET UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG EST ORGANISEE EN 5 DEPARTEMENTS DENOMMES:

DROITS ET SCIENCES SOCIALES;

HUMANITES;

LITTERATURES ET ARTS;

ALSATIQUES ET PATRIMOINE;

SERVICE TECHNIQUE DE COOPERATION.

Fait à Paris, le 17 mars 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la programmation et du développement universitaire,

J.-P. WEISS

Arrêté du 17 mars 1993