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Arrêté du 17 mars 1978
MAINTIEN DE L'APTITUDE AU VOL DES AERONEFS
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ABROGATION DES ART. 17 ET 18 (RELATIFS A L'ENTRETIEN DES AERONEFS) DE L'A. DU 10-11-1967) ET DES ART. 16 ET 17 DE L'ARRETE DU 24-01-1961 (ART. 16 ET 17, RELATIFS A L'ENTRETIEN DES AERONEFS).
Arrêté du 17 mars 1978
Modifié parArrêté du 3 mai 1988ARRETE