JORF n°114 du 18 mai 1994

Arrêté du 17 mai 1994

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 17 mai 1994, sont nommés membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens, au titre de représentants des collectivités territoriales:
Conseil général des Hauts-de-Seine:
Mmes Franchi (Joëlle), titulaire; Schosteck (Michèle), suppléant.
Conseil général de la Seine-Saint-Denis:
MM. Heinen (Jean-Pierre), titulaire; Boursier (André), suppléant.
Conseil général du Val-de-Marne:
MM. Favier (Christian), titulaire; Tisseyre (Roger), suppléant.
Conseil général des Yvelines:
MM. Gasquet (Jean-Louis), titulaire; Forray (Gilles), suppléant.
Conseil général de l'Essonne:
MM. Pelchat (Michel), titulaire; Bigot (Claude), suppléant.
Conseil général du Val-d'Oise:
MM. Paternotte (Yannick), titulaire; Scellier (François), suppléant.
Conseil général de Seine-et-Marne:
MM. Hochart (Charles), titulaire; Mouton (Jean-Louis), suppléant.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU TITRE DE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.