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Arrêté du 17 mai 1985
RELATIF A L'EPLUCHAGE CHIMIQUE DES FRUITS ET LEGUMES DESTINES A LA MISE EN CONSERVE
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SUBSTANCES CHIMIQUES AUTORISEES ET CONDITIONS D'EMPLOI DE CES SUBSTANCES.
CONDITIONS D'UTILISATION DU MATERIEL (DISPOSITIONS DU DECRET 73138 DU 12-02-1973).
Arrêté du 17 mai 1985
Modifié parARRETEArrêté du 18 octobre 1991ARRETE