Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rejets d'effluents gazeux et liquides
Résumé Les rejets de gaz et d'eau doivent suivre les règles fixées par l'Autorité de sûreté nucléaire.
[ORA-138-ENV-1] Les rejets d'effluents gazeux et liquides, qu'ils soient radioactifs ou non, sont autorisés dans les limites indiquées ci-après et selon les conditions techniques définies dans la décision n° CODEP-CLG-2022-015735 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2022 susvisée.
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