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Annexe

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JORF n°0169 du 10 juillet 2020

ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Servignat (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Attignat (2), Bâgé-Dommartin (2), Montluel (1), Saint-Rémy (1), Viriat (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Thoissey (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Arbigny (1), Garnerans (1).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Avrilly (2), Bouchaud (Le) (2), Luneau (2), Molinet (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Abrest, Ainay-le-Château (2), Arpheuilles-Saint-Priest (2), Barberier (2), Bayet (3), Bert (2), Biozat, Boucé (3), Braize (2), Bransat (2), Bresnay (1), Breuil (Le) (1), Brugheas, Cérilly (2), Chantelle (2), Chapeau (2), Chapelaude (La) (2), Chareil-Cintrat (2), Charmeil, Charroux (1), Chavroches (2), Chézy (2), Cindré (3), Cognat-Lyonne, Cosne-d'Allier (2), Couleuvre (2), Cusset, Deneuille-lès-Chantelle (1), Diou (2), Dompierre-sur-Besbre, Donjon (Le) (2), Escurolles, Estivareilles (1), Étroussat (2), Gannat, Gennetines (2), Gouise (3), Hyds (1), Jenzat, Lapalisse (2), Lusigny (2), Magnet (2), Mariol (2), Mazerier, Meaulne-Vitray (2), Meillard (2), Mercy (1), Monétay-sur-Allier (2), Montaigu-le-Blin (2), Montbeugny (2), Monteignet-sur-l'Andelot, Montilly (3), Montmarault (2), Montoldre (3), Murat (2), Neuilly-le-Réal (2), Noyant-d'Allier (2), Reugny (1), Saint-Bonnet-de-Rochefort (2), Saint-Bonnet-Tronçais (2), Saint-Félix, Saint-Gérand-le-Puy (2), Saint-Léon (2), Saint-Priest-en-Murat (1), Saint-Prix (1), Saulcet (2), Serbannes, Seuillet (3), Sorbier (2), Souvigny (2), Thiel-sur-Acolin (1), Thionne (2), Trézelles (3), Tronget (2), Varennes-sur-Allier (2), Vaumas (2), Verneix (1), Verneuil-en-Bourbonnais (2), Voussac (1), Yzeure (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019

Communes de Bellenaves (4), Bourbon-l'Archambault (3), Buxières-les-Mines (2), Gipcy (2), Lalizolle (2), Meillers (3), Saint-Aubin-le-Monial (3), Sussat (1), Ygrande (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Agonges (3), Audes (2), Autry-Issards (3), Avermes (2), Bellerive-sur-Allier, Bézenet (1), Billy, Broût-Vernet (3), Chamblet (2), Chazemais (3), Chemilly (2), Chezelle (2), Coulandon (2), Courçais (1), Creuzier-le-Neuf, Creuzier-le-Vieux, Désertines (1), Domérat (4), Ferté-Hauterive (La) (1), Haut-Bocage (2), Hauterive (3), Huriel (2), Jaligny-sur-Besbre (2), Lavault-Sainte-Anne (1), Louchy-Montfand (2), Marcenat (2), Montluçon (4), Neuilly-en-Donjon (1), Neuvy (2), Poëzat (2), Rongères (2), Saint-Angel (1), Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Hilaire (2), Saint-Léger-sur-Vouzance (2), Saint-Martinien (1), Saint-Menoux (2), Saint-Palais (1), Saint-Rémy-en-Rollat, Saint-Sauvier (2), Saint-Victor (1), Theil (Le) (1), Theneuille (1), Treteau (2), Vallon-en-Sully (2), Varennes-sur-Tèche (2), Vaux (4), Venas (2), Vichy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Commune de Saint-Yorre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Avrilly (2), Bouchaud (Le) (2), Charmes (2), Châtillon (2), Commentry (2), Deux-Chaises (1), Limoise (2), Luneau (2), Lurcy-Lévis (2), Malicorne (2), Molinet (1), Montvicq (2), Moulins (2), Néris-les-Bains (1), Neure (1), Pouzy-Mésangy (3), Prémilhat (2), Saint-Plaisir (2), Saint-Pourçain-sur-Sioule (2), Sanssat, Ussel-d'Allier (2), Vernet (Le), Veurdre (Le) (2), Villefranche-d'Allier (2).

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Noyers-sur-Jabron (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Alissas (2), Aubignas (3), Meysse (2), Saint-Alban-Auriolles (2), Saint-Montan (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes d'Arquettes-en-Val (3), Arzens (3), Bagnoles (3), Carcassonne (3), Courtète (La) (1), Montclar (1), Pezens (2), Routier (2), Villemoustaussou (3), Villesèquelande (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Laurac (2).

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Murat (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Saint-Privat (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Diancey (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Athie (1), Blaisy-Bas (1), Bligny-sur-Ouche (1), Bouix (1), Broin (1), Bussy-le-Grand (2), Chailly-sur-Armançon (1), Chambeire (1), Chazilly (2), Corrombles (1), Corsaint (1), Courcelles-lès-Semur (1), Darcey (1), Époisses (2), Fain-lès-Montbard (2), Fixin (1), Fontaine-lès-Dijon (2), Frôlois (1), Gissey-sous-Flavigny (1), Laignes (2), Lamarche-sur-Saône (1), Louesme (1), Maconge (1), Mâlain (2), Marcilly-sur-Tille (1), Marigny-le-Cahouët (1), Martrois (1), Meilly-sur-Rouvres (1), Mont-Saint-Jean (2), Nan-sous-Thil (1), Noiron-sous-Gevrey (2), Perrigny-lès-Dijon (2), Pontailler-sur-Saône (1), Pouillenay (1), Pouilly-en-Auxois (2), Quetigny (2), Quincy-le-Vicomte (2), Rouvres-sous-Meilly (1), Seigny (1), Sombernon (1), Source-Seine (1), Thorey-sous-Charny (2), Vic-de-Chassenay (1), Villars-et-Villenotte (1), Viserny (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune d'Évreux (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Bosroumois (2).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Léthuin (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Angles (Les) (2), Barjac (2), Bernis (2), Connaux (2), Gajan (2), Mus (2), Pujaut (2), Rivières (2), Saint-Côme-et-Maruéjols (2), Saint-Hippolyte-de-Montaigu (2), Saint-Victor-des-Oules (2), Vauvert (3), Villeneuve-lès-Avignon (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Communes d'Aigues-Vives (2), Bellegarde (3), Calvisson (4), Congénies (3), Fontanès (2), Fournès (2), Langlade (2), Montpezat (1), Nages-et-Solorgues (4), Nîmes (3), Rochefort-du-Gard (2), Saint-Dionisy (2), Sainte-Anastasie (3), Saint-Gilles (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Alès (4), Arpaillargues-et-Aureillac (2), Aspères (1), Bagard (3), Baron (2), Branoux-les-Taillades (2), Brouzet-lès-Alès (2), Cardet (2), Cassagnoles (2), Comps (1), Corconne (2), Crespian (2), Foissac (2), Fons (3), Gailhan (2), Garrigues-Sainte-Eulalie (2), Génolhac (1), Laudun-l'Ardoise (3), Lédignan (3), Mages (Les) (2), Mauressargues (3), Mons (2), Monteils (3), Montfrin (1), Ners (3), Orsan (2), Plans (Les) (2), Remoulins (2), Ribaute-les-Tavernes (3), Roquemaure (2), Rousson (3), Saint-Ambroix (2), Saint-Bauzély (2), Saint-Chaptes (2), Saint-Christol-lez-Alès (4), Saint-Dézéry (2), Saint-Étienne-de-l'Olm (2), Saint-Hilaire-de-Brethmas (3), Saint-Hippolyte-de-Caton (3), Saint-Hippolyte-du-Fort (2), Saint-Julien-les-Rosiers (3), Saint-Martin-de-Valgalgues (3), Saint-Nazaire (1), Saint-Privat-des-Vieux (3), Salindres (3), Sauve (3), Saze (2), Serviers-et-Labaume (2), Seynes (2), Sommières (3), Théziers (1), Vénéjan (1), Vézénobres (3), Vic-le-Fesq (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019

Communes d'Aigremont (3), Lézan (3), Massanes (3).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Salaunes (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019

Commune de Prémian (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Livinière (La) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Aniane (1), Combaillaux (2), Creissan (2), Juvignac (4), Lézignan-la-Cèbe (2), Montpeyroux (2), Pinet (1), Puisserguier (2), Saint-Aunès (2), Saint-Jean-de-Védas (4), Saint-Privat (2), Servian (4), Sussargues (2), Vailhauquès (3).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Aigurande (1), Ambrault (2), Anjouin, Ardentes (3), Argenton-sur-Creuse, Arthon (3), Bazaiges, Beaulieu (1), Bélâbre, Berthenoux (La) (3), Blanc (Le), Bommiers (2), Bonneuil, Bordes (Les) (3), Briantes (1), Brives, Buxerette (La) (1), Ceaulmont (1), Chalais (1), Chapelle-Saint-Laurian (La) (1), Chassignolles (1), Châteauroux (2), Châtre (La) (1), Chitray, Cluis (2), Concremiers (3), Condé (2), Crevant (1), Crozon-sur-Vauvre (2), Déols (2), Diors (2), Diou (2), Douadic, Éguzon-Chantôme (2), Fontenay (2), Fougerolles (2), Gargilesse-Dampierre (1), Gournay (2), Guilly (2), Issoudun (2), Jeu-les-Bois (2), Lacs (2), Levroux, Lignac, Lignerolles (1), Lourouer-Saint-Laurent (3), Luant (3), Lurais, Lys-Saint-Georges (3), Magny (Le) (2), Maillet (2), Malicornay (3), Mauvières (1), Menoux (Le), Méobecq (1), Mérigny, Mers-sur-Indre (3), Mézières-en-Brenne, Migné (1), Migny (1), Montipouret (3), Montlevicq (1), Mosnay, Mouhet (1), Neuillay-les-Bois (2), Neuvy-Saint-Sépulchre (3), Nohant-Vic (3), Nuret-le-Ferron (2), Paudy (1), Pêchereau (Le), Pérouille (La) (2), Poinçonnet (Le) (3), Pont-Chrétien-Chabenet (Le) (3), Pruniers (3), Reuilly, Rosnay (1), Ruffec (2), Saint-Aigny, Saint-Aoustrille (1), Saint-Août (1), Saint-Christophe-en-Boucherie (1), Saint-Denis-de-Jouhet (1), Sainte-Fauste (2), Sainte-Sévère-sur-Indre (1), Saint-Georges-sur-Arnon (1), Saint-Hilaire-sur-Benaize (2), Saint-Maur (2), Saint-Pierre-de-Jards, Saint-Plantaire (1), Sauzelles (3), Sazeray (2), Thenay, Thevet-Saint-Julien (3), Thizay (1), Urciers (2), Velles, Vendœuvres (2), Vicq-Exemplet (3), Vigoulant (1), Vigoux, Vijon (1), Villedieu-sur-Indre (1), Villegongis, Villentrois-Faverolles-en-Berry (2), Vineuil (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Perrusson (1).

DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Asnans-Beauvoisin (2), Audelange (2), Bois-de-Gand (2), Brainans (2), Brans (2), Champrougier (2), Charme (La) (2), Châtenois (2), Chaumergy (2), Colonne (2), Commenailles (2), Cosges (2), Cousance (2), Cuisia (1), Deschaux (Le) (2), Digna (2), Dole (2), Essards-Taignevaux (Les) (2), Frasne-les-Meulières (2), Hays (Les) (2), Mantry (2), Moissey (2), Mont-sous-Vaudrey (2), Neuvilley (2), Parcey (2), Pleure (2), Pointre (2), Romange (2), Rye (2), Salins-les-Bains (2), Séligney (1), Sellières (2), Sergenaux (2), Sergenon (1), Tassenières (2), Toulouse-le-Château (2), Vadans (2), Vaudrey (2), Vers-sous-Sellières (2), Villers-les-Bois (2), Villette-lès-Dole (2), Vriange (2).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019

Communes de Lentigny (2), Ouches (2), Renaison (1), Saint-Étienne (1), Saint-Léger-sur-Roanne (1), Savigneux (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Ambierle (1), Saint-Martin-d'Estréaux (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Chalain-le-Comtal (1), Commelle-Vernay (2), Perreux (2), Saint-Galmier (1), Vougy (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bénisson-Dieu (La) (2), Changy (1), Crozet (Le) (1), Noailly (2), Saint-Forgeux-Lespinasse (1), Saint-Romain-le-Puy (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Commune de Brioude (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bournoncle-Saint-Pierre (1), Paulhac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Chambon-sur-Lignon (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019

Commune de Sainte-Florine (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Commune de Vignory (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Vignory (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Autrepierre (2), Bainville-sur-Madon (2), Benney (1), Bouzanville (1), Brin-sur-Seille (2), Buissoncourt (1), Buriville (1), Ceintrey (1), Chaligny (2), Champenoux (2), Chanteheux (2), Choloy-Ménillot (1), Crévic (2), Diarville (2), Domgermain (2), Favières (1), Forcelles-Saint-Gorgon (2), Foug (2), Fraimbois (1), Franconville (2), Gellenoncourt (1), Gondrecourt-Aix (1), Goviller (1), Haroué (2), Haudonville (1), Herbéviller (1), Houdreville (2), Igney (1), Lalœuf (2), Mercy-le-Bas (1), Messein (2), Moncel-sur-Seille (1), Mouacourt (1), Moyen (1), Neuves-Maisons (2), Parux (1), Pierreville (1), Pulligny (2), Remenoville (1), Réméréville (1), Repaix (1), Rosières-aux-Salines (2), Saffais (1), Sainte-Pôle (2), Sionviller (1), Tantonville (1), Thélod (2), Thorey-Lyautey (1), Tonnoy (2), Vandœuvre-lès-Nancy (1), Vennezey (1), Villers-lès-Nancy (2), Virecourt (1), Vitrey (3), Voinémont (2), Xeuilley (2), Xirocourt (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Chaudeney-sur-Moselle (1), Crézilles (2), Dommartin-lès-Toul (2), Germonville (1), Gondreville (2), Hériménil (1), Maizières (1), Méhoncourt (1), Moutrot (1), Pont-Saint-Vincent (1), Saint-Germain (1), Sexey-aux-Forges (2), Vigneulles (2), Xermaménil (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Art-sur-Meurthe (2), Autrepierre (2), Avril (1), Batilly (1), Blainville-sur-l'Eau (2), Bainville-sur-Madon (2), Benney (1), Bouzanville (1), Brin-sur-Seille (2), Buriville (1), Ceintrey (1), Chaligny (2), Chambley-Bussières (1), Champenoux (2), Champigneulles (2), Chanteheux (2), Charey (1), Choloy-Ménillot (1), Damelevières (4), Diarville (2), Domgermain (2), Dommartemont (2), Dommartin-sous-Amance (2), Essey-lès-Nancy (2), Eulmont (2), Favières (1), Fléville-devant-Nancy (4), Foug (2), Fraimbois (1), Franconville (2), Gondrecourt-Aix (1), Goviller (1), Haudonville (1), Heillecourt (2), Herbéviller (1), Houdemont (2), Houdreville (2), Igney (1), Jolivet (1), Lagney (2), Lalœuf (2), Laneuveville-devant-Nancy (3), Laxou (2), Ludres (4), Malzéville (2), Maxéville (1), Mercy-le-Bas (1), Messein (2), Moineville (1), Moncel-sur-Seille (1), Mouacourt (1), Moyen (1), Nancy (2), Neuves-Maisons (2), Parux (1), Pont-à-Mousson (3), Pulligny (2), Pulnoy (2), Remenoville (1), Réméréville (1), Repaix (1), Royaumeix (2), Saint-Ail (1), Saint-Max (3), Sainte-Pôle (2), Saulxures-lès-Nancy (3), Seichamps (2), Sionviller (1), Tomblaine (2), Thorey-Lyautey (1), Tonnoy (2), Vandières (1), Vandœuvre-lès-Nancy (1), Vennezey (1), Villers-lès-Nancy (2), Virecourt (1), Voinémont (2).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Bidestroff (1), Brouderdorff (1), Fribourg (1), Ibigny (2), Lorquin (1), Mittersheim (2), Oberstinzel (1), Réding (2), Richeval (1), Vibersviller (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Albestroff (2), Amanvillers (2), Amnéville (2), Ancy-Dornot (2), Ars-Laquenexy (3), Ars-sur-Moselle (2), Augny (2), Ay-sur-Moselle (2), Bazoncourt (2), Bénestroff (2), Bickenholtz (2), Bidestroff (1), Biding (1), Blanche-Église (2), Boulange (1), Bourgaltroff (1), Bousse (4), Brouderdorff (1), Château-Bréhain (1), Château-Voué (1), Châtel-Saint-Germain (3), Cheminot (2), Chérisey (2), Coincy (2), Coin-lès-Cuvry (3), Corny-sur-Moselle (2), Delme (2), Diane-Capelle (1), Dieuze (2), Donjeux (1), Elzange (2), Entrange (3), Étangs (Les) (2), Failly (3), Faulquemont (2), Fèves (1), Florange (2), Folschviller (2), Fonteny (1), Frémestroff (1), Freybouse (1), Fribourg (1), Gandrange (2), Gavisse (1), Givrycourt (1), Grundviller (2), Guébling (2), Guénange (3), Hagondange (1), Herny (1), Holving (2), Ibigny (2), Illange (4), Insming (1), Jouy-aux-Arches (1), Jussy (1), Kappelkinger (1), Landroff (1), Laneuveville-en-Saulnois (2), Laning (1), Lemud (1), Lessy (3), Lorquin (1), Louvigny (4), Lucy (2), Marange-Silvange (3), Marimont-lès-Bénestroff (1), Marly (2), Metz (5), Metzeresche (1), Mittersheim (2), Morhange (2), Moulins-lès-Metz (2), Mulcey (1), Nébing (1), Nelling (1), Norroy-le-Veneur (2), Oberstinzel (1), Oron (1), Peltre (2), Plappeville (3), Plesnois (2), Pontoy (2), Puttelange-aux-Lacs (3), Puttigny (2), Puzieux (1), Racrange (1), Raville (1), Réchicourt-le-Château (1), Réding (2), Rémering-lès-Puttelange (2), Rémilly (2), Réning (1), Retonfey (2), Rezonville-Vionville (1), Richeval (1), Rodemack (4), Rombas (3), Roncourt (2), Rozérieulles (2), Sainte-Marie-aux-Chênes (1), Sainte-Ruffine (1), Saint-Georges (1), Saint-Julien-lès-Metz (3), Sanry-lès-Vigy (2), Schneckenbusch (1), Secourt (2), Semécourt (2), Tarquimpol (1), Thicourt (2), Thionville (5), Torcheville (1), Vahl-Ebersing (1), Val-de-Bride (1), Vany (2), Vergaville (1), Vernéville (1), Vibersviller (1), Vigy (3), Vitry-sur-Orne (2), Viviers (1), Volstroff (2), Woippy (2), Yutz (3).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Druy-Parigny (1).

DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune d'Alençon (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Peschadoires (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Cébazat (1), Châteaugay (2), Ménétrol (2), Mozac (2), Nohanent (3).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Beauvernois (1), Bellevesvre (2), Chapelle-Saint-Sauveur (La) (2), Charette-Varennes (2), Condal (2), Genête (La) (2), Igé (2), Juif (2), Loisy (1), Mouthier-en-Bresse (2), Pierre-de-Bresse (2), Racineuse (La) (1), Saint-André-en-Bresse (1), Saint-Bonnet-en-Bresse (2), Sainte-Croix (2), Saint-Germain-du-Bois (2), Saint-Martin-Belle-Roche (2), Saint-Martin-du-Mont (2), Saint-Martin-en-Bresse (2), Serrigny-en-Bresse (1), Torpes (2), Varennes-Saint-Sauveur (2), Vineuse sur Fregande (La) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019

Communes d'Abergement-Sainte-Colombe (L') (2), Charnay-lès-Mâcon (1), Hurigny (1), Lessard-en-Bresse (2), Saint-Étienne-en-Bresse (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Abergement-de-Cuisery (L') (2), Burgy (1), Chânes (1), Chapelle-de-Guinchay (La) (2), Chardonnay (1), Digoin (2), Lacrost (1), Pierreclos (1), Préty (2), Prissé (2), Roche-Vineuse (La) (2), Simandre (2), Varenne-Saint-Germain (1), Verzé (2), Viré (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Beaumont-sur-Grosne (2), Bissy-sous-Uxelles (1), Chenôves (2), Clessé (2), Messey-sur-Grosne (2), Nanton (1), Saint-Boil (2), Saint-Christophe-en-Bresse (1), Saint-Gengoux-le-National (1), Sennecey-le-Grand (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Chenay-le-Châtel (2), Cortevaix (2), Curtil-sous-Burnand (2), Farges-lès-Mâcon (1), Fleury-la-Montagne (2), Saint-Ythaire (1), Tournus (1), Uchizy (1), Villars (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Aluze (1), Amanzé (1), Artaix (2), Bizots (Les) (2), Blanzy (2), Boulaye (La) (2), Bourbon-Lancy (2), Bourg-le-Comte (1), Bray (1), Breuil (Le) (1), Briant (2), Céron (2), Chagny (2), Chalmoux (2), Champlecy (2), Chapelle-sous-Dun (La) (1), Charmoy (2), Charolles (2), Chassey-le-Camp (1), Chassy (2), Cheilly-lès-Maranges (1), Curbigny (1), Dennevy (2), Dompierre-sous-Sanvignes (1), Dracy-le-Fort (2), Dyo (2), Écuisses (1), Fontaines (2), Gueugnon (1), Hautefond (1), Igé (2), Iguerande (2), Ligny-en-Brionnais (2), Mailly (2), Maltat (1), Marly-sur-Arroux (1), Matour (2), Montchanin (1), Motte-Saint-Jean (La) (1), Oudry (1), Oyé (2), Palinges (2), Paray-le-Monial (2), Poisson (2), Prizy (1), Reclesne (1), Rigny-sur-Arroux (2), Rousset-Marizy (Le) (1), Rully (2), Sailly (1), Saint-Aubin-sur-Loire (1), Saint-Berain-sous-Sanvignes (1), Saint-Christophe-en-Brionnais (2), Saint-Didier-en-Brionnais (2), Sainte-Radegonde (1), Saint-Eusèbe (1), Saint-Julien-de-Civry (2), Saint-Laurent-d'Andenay (1), Saint-Léger-lès-Paray (1), Saint-Martin-d'Auxy (1), Saint-Maurice-lès-Châteauneuf (1), Saint-Maurice-lès-Couches (1), Saint-Pierre-de-Varennes (1), Saint-Privé (2), Saint-Romain-sous-Gourdon (2), Saint-Romain-sous-Versigny (2), Saint-Vincent-Bragny (2), Salornay-sur-Guye (1), Sanvignes-les-Mines (2), Sarry (2), Vendenesse-sur-Arroux (1), Versaugues (2), Vineuse sur Fregande (La) (1), Volesvres (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018

Commune de Champagne-sur-Seine (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Chalifert (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Larchant (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Blennes (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Communes de Clairefontaine-en-Yvelines (1), Fontenay-le-Fleury (1).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Rollot (1).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Gargas (2), Mérindol (2), Roussillon (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Avignon (2), Barroux (Le) (3), Blauvac (3), Bollène (2), Cairanne (2), Caumont-sur-Durance (2), Châteauneuf-de-Gadagne (2), Entraigues-sur-la-Sorgue (2), Lagarde-Paréol (2), Lioux (3), Malaucène (3), Mazan (2), Mormoiron (3), Saint-Saturnin-lès-Apt (2), Saint-Saturnin-lès-Avignon (3), Vedène (3), Villes-sur-Auzon (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Communes de Valréas (2), Villedieu (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bédarrides (1), Camaret-sur-Aigues (2), Cavaillon (1), Isle-sur-la-Sorgue (L') (2), Jonquerettes (1), Mornas (3), Pernes-les-Fontaines (2), Sérignan-du-Comtat (1), Thor (Le) (2), Travaillan (2), Uchaux (2), Velleron (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bussière-Galant (1), Condat-sur-Vienne (1), Feytiat (2), Isle (2), Limoges (2), Nieul (1), Panazol (1), Saint-Yrieix-la-Perche (2).

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Begnécourt (1), Biécourt (1), Bouxurulles (1), Charmois-l'Orgueilleux (1), Châtenois (2), Chaumousey (2), Chef-Haut (1), Darnieulles (1), Domèvre-sur-Avière (1), Dompaire (1), Doncières (1), Escles (2), Hardancourt (1), Haréville (2), Houssière (La) (1), Jeuxey (1), Longchamp (1), Mazirot (1), Padoux (1), Raon-l'Étape (1), Sanchey (1), Saulxures-lès-Bulgnéville (1), Totainville (1), Uriménil (1), Uxegney (2), Vaxoncourt (1), Villers (1), Ville-sur-Illon (1), Villoncourt (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Attigny (1), Damas-aux-Bois (1), Gironcourt-sur-Vraine (3), Houécourt (2), Martigny-les-Bains (2), Mont-lès-Lamarche (1), Morville (1), Norroy (1), Rancourt (1), Saint-Ouen-lès-Parey (1), Sauville (2), They-sous-Montfort (1), Villotte (2), Vittel (2), Vrécourt (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Monthureux-sur-Saône (1), Provenchères-lès-Darney (2), Thuillières (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Attignéville (1), Bainville-aux-Saules (1), Begnécourt (1), Biécourt (1), Bouxurulles (1), Charmois-l'Orgueilleux (1), Châtenois (2), Chaumousey (2), Chef-Haut (1), Courcelles-sous-Châtenois (1), Darnieulles (1), Domèvre-sur-Avière (1), Dompaire (1), Doncières (1), Escles (2), Hardancourt (1), Haréville (2), Jeuxey (1), Longchamp (1), Mazirot (1), Padoux (1), Raon-l'Étape (1), Removille (1), Sanchey (1), Saulxures-lès-Bulgnéville (1), Totainville (1), Uriménil (1), Uxegney (2), Vallois (Les) (1), Vaxoncourt (1), Villers (1), Ville-sur-Illon (1), Villoncourt (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Flogny-la-Chapelle (2).

DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018

Communes d'Argiésans (1), Faverois (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Beaucourt (2), Belfort (2), Larivière (2), Méziré (2), Sevenans (2), Trévenans (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Frépillon (1).

1 version

Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Servignat (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Attignat (2), Bâgé-Dommartin (2), Montluel (1), Saint-Rémy (1), Viriat (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Thoissey (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Arbigny (1), Garnerans (1).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Avrilly (2), Bouchaud (Le) (2), Luneau (2), Molinet (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Abrest, Ainay-le-Château (2), Arpheuilles-Saint-Priest (2), Barberier (2), Bayet (3), Bert (2), Biozat, Boucé (3), Braize (2), Bransat (2), Bresnay (1), Breuil (Le) (1), Brugheas, Cérilly (2), Chantelle (2), Chapeau (2), Chapelaude (La) (2), Chareil-Cintrat (2), Charmeil, Charroux (1), Chavroches (2), Chézy (2), Cindré (3), Cognat-Lyonne, Cosne-d'Allier (2), Couleuvre (2), Cusset, Deneuille-lès-Chantelle (1), Diou (2), Dompierre-sur-Besbre, Donjon (Le) (2), Escurolles, Estivareilles (1), Étroussat (2), Gannat, Gennetines (2), Gouise (3), Hyds (1), Jenzat, Lapalisse (2), Lusigny (2), Magnet (2), Mariol (2), Mazerier, Meaulne-Vitray (2), Meillard (2), Mercy (1), Monétay-sur-Allier (2), Montaigu-le-Blin (2), Montbeugny (2), Monteignet-sur-l'Andelot, Montilly (3), Montmarault (2), Montoldre (3), Murat (2), Neuilly-le-Réal (2), Noyant-d'Allier (2), Reugny (1), Saint-Bonnet-de-Rochefort (2), Saint-Bonnet-Tronçais (2), Saint-Félix, Saint-Gérand-le-Puy (2), Saint-Léon (2), Saint-Priest-en-Murat (1), Saint-Prix (1), Saulcet (2), Serbannes, Seuillet (3), Sorbier (2), Souvigny (2), Thiel-sur-Acolin (1), Thionne (2), Trézelles (3), Tronget (2), Varennes-sur-Allier (2), Vaumas (2), Verneix (1), Verneuil-en-Bourbonnais (2), Voussac (1), Yzeure (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019

Communes de Bellenaves (4), Bourbon-l'Archambault (3), Buxières-les-Mines (2), Gipcy (2), Lalizolle (2), Meillers (3), Saint-Aubin-le-Monial (3), Sussat (1), Ygrande (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Agonges (3), Audes (2), Autry-Issards (3), Avermes (2), Bellerive-sur-Allier, Bézenet (1), Billy, Broût-Vernet (3), Chamblet (2), Chazemais (3), Chemilly (2), Chezelle (2), Coulandon (2), Courçais (1), Creuzier-le-Neuf, Creuzier-le-Vieux, Désertines (1), Domérat (4), Ferté-Hauterive (La) (1), Haut-Bocage (2), Hauterive (3), Huriel (2), Jaligny-sur-Besbre (2), Lavault-Sainte-Anne (1), Louchy-Montfand (2), Marcenat (2), Montluçon (4), Neuilly-en-Donjon (1), Neuvy (2), Poëzat (2), Rongères (2), Saint-Angel (1), Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Hilaire (2), Saint-Léger-sur-Vouzance (2), Saint-Martinien (1), Saint-Menoux (2), Saint-Palais (1), Saint-Rémy-en-Rollat, Saint-Sauvier (2), Saint-Victor (1), Theil (Le) (1), Theneuille (1), Treteau (2), Vallon-en-Sully (2), Varennes-sur-Tèche (2), Vaux (4), Venas (2), Vichy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Commune de Saint-Yorre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Avrilly (2), Bouchaud (Le) (2), Charmes (2), Châtillon (2), Commentry (2), Deux-Chaises (1), Limoise (2), Luneau (2), Lurcy-Lévis (2), Malicorne (2), Molinet (1), Montvicq (2), Moulins (2), Néris-les-Bains (1), Neure (1), Pouzy-Mésangy (3), Prémilhat (2), Saint-Plaisir (2), Saint-Pourçain-sur-Sioule (2), Sanssat, Ussel-d'Allier (2), Vernet (Le), Veurdre (Le) (2), Villefranche-d'Allier (2).

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Noyers-sur-Jabron (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Alissas (2), Aubignas (3), Meysse (2), Saint-Alban-Auriolles (2), Saint-Montan (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes d'Arquettes-en-Val (3), Arzens (3), Bagnoles (3), Carcassonne (3), Courtète (La) (1), Montclar (1), Pezens (2), Routier (2), Villemoustaussou (3), Villesèquelande (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Laurac (2).

DÉPARTEMENT DU CANTAL

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Murat (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Saint-Privat (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Diancey (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Athie (1), Blaisy-Bas (1), Bligny-sur-Ouche (1), Bouix (1), Broin (1), Bussy-le-Grand (2), Chailly-sur-Armançon (1), Chambeire (1), Chazilly (2), Corrombles (1), Corsaint (1), Courcelles-lès-Semur (1), Darcey (1), Époisses (2), Fain-lès-Montbard (2), Fixin (1), Fontaine-lès-Dijon (2), Frôlois (1), Gissey-sous-Flavigny (1), Laignes (2), Lamarche-sur-Saône (1), Louesme (1), Maconge (1), Mâlain (2), Marcilly-sur-Tille (1), Marigny-le-Cahouët (1), Martrois (1), Meilly-sur-Rouvres (1), Mont-Saint-Jean (2), Nan-sous-Thil (1), Noiron-sous-Gevrey (2), Perrigny-lès-Dijon (2), Pontailler-sur-Saône (1), Pouillenay (1), Pouilly-en-Auxois (2), Quetigny (2), Quincy-le-Vicomte (2), Rouvres-sous-Meilly (1), Seigny (1), Sombernon (1), Source-Seine (1), Thorey-sous-Charny (2), Vic-de-Chassenay (1), Villars-et-Villenotte (1), Viserny (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune d'Évreux (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Bosroumois (2).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Léthuin (1).

DÉPARTEMENT DU GARD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Angles (Les) (2), Barjac (2), Bernis (2), Connaux (2), Gajan (2), Mus (2), Pujaut (2), Rivières (2), Saint-Côme-et-Maruéjols (2), Saint-Hippolyte-de-Montaigu (2), Saint-Victor-des-Oules (2), Vauvert (3), Villeneuve-lès-Avignon (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Communes d'Aigues-Vives (2), Bellegarde (3), Calvisson (4), Congénies (3), Fontanès (2), Fournès (2), Langlade (2), Montpezat (1), Nages-et-Solorgues (4), Nîmes (3), Rochefort-du-Gard (2), Saint-Dionisy (2), Sainte-Anastasie (3), Saint-Gilles (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Alès (4), Arpaillargues-et-Aureillac (2), Aspères (1), Bagard (3), Baron (2), Branoux-les-Taillades (2), Brouzet-lès-Alès (2), Cardet (2), Cassagnoles (2), Comps (1), Corconne (2), Crespian (2), Foissac (2), Fons (3), Gailhan (2), Garrigues-Sainte-Eulalie (2), Génolhac (1), Laudun-l'Ardoise (3), Lédignan (3), Mages (Les) (2), Mauressargues (3), Mons (2), Monteils (3), Montfrin (1), Ners (3), Orsan (2), Plans (Les) (2), Remoulins (2), Ribaute-les-Tavernes (3), Roquemaure (2), Rousson (3), Saint-Ambroix (2), Saint-Bauzély (2), Saint-Chaptes (2), Saint-Christol-lez-Alès (4), Saint-Dézéry (2), Saint-Étienne-de-l'Olm (2), Saint-Hilaire-de-Brethmas (3), Saint-Hippolyte-de-Caton (3), Saint-Hippolyte-du-Fort (2), Saint-Julien-les-Rosiers (3), Saint-Martin-de-Valgalgues (3), Saint-Nazaire (1), Saint-Privat-des-Vieux (3), Salindres (3), Sauve (3), Saze (2), Serviers-et-Labaume (2), Seynes (2), Sommières (3), Théziers (1), Vénéjan (1), Vézénobres (3), Vic-le-Fesq (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019

Communes d'Aigremont (3), Lézan (3), Massanes (3).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Salaunes (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019

Commune de Prémian (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Livinière (La) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Aniane (1), Combaillaux (2), Creissan (2), Juvignac (4), Lézignan-la-Cèbe (2), Montpeyroux (2), Pinet (1), Puisserguier (2), Saint-Aunès (2), Saint-Jean-de-Védas (4), Saint-Privat (2), Servian (4), Sussargues (2), Vailhauquès (3).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Aigurande (1), Ambrault (2), Anjouin, Ardentes (3), Argenton-sur-Creuse, Arthon (3), Bazaiges, Beaulieu (1), Bélâbre, Berthenoux (La) (3), Blanc (Le), Bommiers (2), Bonneuil, Bordes (Les) (3), Briantes (1), Brives, Buxerette (La) (1), Ceaulmont (1), Chalais (1), Chapelle-Saint-Laurian (La) (1), Chassignolles (1), Châteauroux (2), Châtre (La) (1), Chitray, Cluis (2), Concremiers (3), Condé (2), Crevant (1), Crozon-sur-Vauvre (2), Déols (2), Diors (2), Diou (2), Douadic, Éguzon-Chantôme (2), Fontenay (2), Fougerolles (2), Gargilesse-Dampierre (1), Gournay (2), Guilly (2), Issoudun (2), Jeu-les-Bois (2), Lacs (2), Levroux, Lignac, Lignerolles (1), Lourouer-Saint-Laurent (3), Luant (3), Lurais, Lys-Saint-Georges (3), Magny (Le) (2), Maillet (2), Malicornay (3), Mauvières (1), Menoux (Le), Méobecq (1), Mérigny, Mers-sur-Indre (3), Mézières-en-Brenne, Migné (1), Migny (1), Montipouret (3), Montlevicq (1), Mosnay, Mouhet (1), Neuillay-les-Bois (2), Neuvy-Saint-Sépulchre (3), Nohant-Vic (3), Nuret-le-Ferron (2), Paudy (1), Pêchereau (Le), Pérouille (La) (2), Poinçonnet (Le) (3), Pont-Chrétien-Chabenet (Le) (3), Pruniers (3), Reuilly, Rosnay (1), Ruffec (2), Saint-Aigny, Saint-Aoustrille (1), Saint-Août (1), Saint-Christophe-en-Boucherie (1), Saint-Denis-de-Jouhet (1), Sainte-Fauste (2), Sainte-Sévère-sur-Indre (1), Saint-Georges-sur-Arnon (1), Saint-Hilaire-sur-Benaize (2), Saint-Maur (2), Saint-Pierre-de-Jards, Saint-Plantaire (1), Sauzelles (3), Sazeray (2), Thenay, Thevet-Saint-Julien (3), Thizay (1), Urciers (2), Velles, Vendœuvres (2), Vicq-Exemplet (3), Vigoulant (1), Vigoux, Vijon (1), Villedieu-sur-Indre (1), Villegongis, Villentrois-Faverolles-en-Berry (2), Vineuil (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Perrusson (1).

DÉPARTEMENT DU JURA

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Asnans-Beauvoisin (2), Audelange (2), Bois-de-Gand (2), Brainans (2), Brans (2), Champrougier (2), Charme (La) (2), Châtenois (2), Chaumergy (2), Colonne (2), Commenailles (2), Cosges (2), Cousance (2), Cuisia (1), Deschaux (Le) (2), Digna (2), Dole (2), Essards-Taignevaux (Les) (2), Frasne-les-Meulières (2), Hays (Les) (2), Mantry (2), Moissey (2), Mont-sous-Vaudrey (2), Neuvilley (2), Parcey (2), Pleure (2), Pointre (2), Romange (2), Rye (2), Salins-les-Bains (2), Séligney (1), Sellières (2), Sergenaux (2), Sergenon (1), Tassenières (2), Toulouse-le-Château (2), Vadans (2), Vaudrey (2), Vers-sous-Sellières (2), Villers-les-Bois (2), Villette-lès-Dole (2), Vriange (2).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019

Communes de Lentigny (2), Ouches (2), Renaison (1), Saint-Étienne (1), Saint-Léger-sur-Roanne (1), Savigneux (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Ambierle (1), Saint-Martin-d'Estréaux (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Chalain-le-Comtal (1), Commelle-Vernay (2), Perreux (2), Saint-Galmier (1), Vougy (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bénisson-Dieu (La) (2), Changy (1), Crozet (Le) (1), Noailly (2), Saint-Forgeux-Lespinasse (1), Saint-Romain-le-Puy (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Commune de Brioude (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bournoncle-Saint-Pierre (1), Paulhac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Chambon-sur-Lignon (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019

Commune de Sainte-Florine (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Commune de Vignory (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Vignory (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Autrepierre (2), Bainville-sur-Madon (2), Benney (1), Bouzanville (1), Brin-sur-Seille (2), Buissoncourt (1), Buriville (1), Ceintrey (1), Chaligny (2), Champenoux (2), Chanteheux (2), Choloy-Ménillot (1), Crévic (2), Diarville (2), Domgermain (2), Favières (1), Forcelles-Saint-Gorgon (2), Foug (2), Fraimbois (1), Franconville (2), Gellenoncourt (1), Gondrecourt-Aix (1), Goviller (1), Haroué (2), Haudonville (1), Herbéviller (1), Houdreville (2), Igney (1), Lalœuf (2), Mercy-le-Bas (1), Messein (2), Moncel-sur-Seille (1), Mouacourt (1), Moyen (1), Neuves-Maisons (2), Parux (1), Pierreville (1), Pulligny (2), Remenoville (1), Réméréville (1), Repaix (1), Rosières-aux-Salines (2), Saffais (1), Sainte-Pôle (2), Sionviller (1), Tantonville (1), Thélod (2), Thorey-Lyautey (1), Tonnoy (2), Vandœuvre-lès-Nancy (1), Vennezey (1), Villers-lès-Nancy (2), Virecourt (1), Vitrey (3), Voinémont (2), Xeuilley (2), Xirocourt (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Chaudeney-sur-Moselle (1), Crézilles (2), Dommartin-lès-Toul (2), Germonville (1), Gondreville (2), Hériménil (1), Maizières (1), Méhoncourt (1), Moutrot (1), Pont-Saint-Vincent (1), Saint-Germain (1), Sexey-aux-Forges (2), Vigneulles (2), Xermaménil (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Art-sur-Meurthe (2), Autrepierre (2), Avril (1), Batilly (1), Blainville-sur-l'Eau (2), Bainville-sur-Madon (2), Benney (1), Bouzanville (1), Brin-sur-Seille (2), Buriville (1), Ceintrey (1), Chaligny (2), Chambley-Bussières (1), Champenoux (2), Champigneulles (2), Chanteheux (2), Charey (1), Choloy-Ménillot (1), Damelevières (4), Diarville (2), Domgermain (2), Dommartemont (2), Dommartin-sous-Amance (2), Essey-lès-Nancy (2), Eulmont (2), Favières (1), Fléville-devant-Nancy (4), Foug (2), Fraimbois (1), Franconville (2), Gondrecourt-Aix (1), Goviller (1), Haudonville (1), Heillecourt (2), Herbéviller (1), Houdemont (2), Houdreville (2), Igney (1), Jolivet (1), Lagney (2), Lalœuf (2), Laneuveville-devant-Nancy (3), Laxou (2), Ludres (4), Malzéville (2), Maxéville (1), Mercy-le-Bas (1), Messein (2), Moineville (1), Moncel-sur-Seille (1), Mouacourt (1), Moyen (1), Nancy (2), Neuves-Maisons (2), Parux (1), Pont-à-Mousson (3), Pulligny (2), Pulnoy (2), Remenoville (1), Réméréville (1), Repaix (1), Royaumeix (2), Saint-Ail (1), Saint-Max (3), Sainte-Pôle (2), Saulxures-lès-Nancy (3), Seichamps (2), Sionviller (1), Tomblaine (2), Thorey-Lyautey (1), Tonnoy (2), Vandières (1), Vandœuvre-lès-Nancy (1), Vennezey (1), Villers-lès-Nancy (2), Virecourt (1), Voinémont (2).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Bidestroff (1), Brouderdorff (1), Fribourg (1), Ibigny (2), Lorquin (1), Mittersheim (2), Oberstinzel (1), Réding (2), Richeval (1), Vibersviller (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Albestroff (2), Amanvillers (2), Amnéville (2), Ancy-Dornot (2), Ars-Laquenexy (3), Ars-sur-Moselle (2), Augny (2), Ay-sur-Moselle (2), Bazoncourt (2), Bénestroff (2), Bickenholtz (2), Bidestroff (1), Biding (1), Blanche-Église (2), Boulange (1), Bourgaltroff (1), Bousse (4), Brouderdorff (1), Château-Bréhain (1), Château-Voué (1), Châtel-Saint-Germain (3), Cheminot (2), Chérisey (2), Coincy (2), Coin-lès-Cuvry (3), Corny-sur-Moselle (2), Delme (2), Diane-Capelle (1), Dieuze (2), Donjeux (1), Elzange (2), Entrange (3), Étangs (Les) (2), Failly (3), Faulquemont (2), Fèves (1), Florange (2), Folschviller (2), Fonteny (1), Frémestroff (1), Freybouse (1), Fribourg (1), Gandrange (2), Gavisse (1), Givrycourt (1), Grundviller (2), Guébling (2), Guénange (3), Hagondange (1), Herny (1), Holving (2), Ibigny (2), Illange (4), Insming (1), Jouy-aux-Arches (1), Jussy (1), Kappelkinger (1), Landroff (1), Laneuveville-en-Saulnois (2), Laning (1), Lemud (1), Lessy (3), Lorquin (1), Louvigny (4), Lucy (2), Marange-Silvange (3), Marimont-lès-Bénestroff (1), Marly (2), Metz (5), Metzeresche (1), Mittersheim (2), Morhange (2), Moulins-lès-Metz (2), Mulcey (1), Nébing (1), Nelling (1), Norroy-le-Veneur (2), Oberstinzel (1), Oron (1), Peltre (2), Plappeville (3), Plesnois (2), Pontoy (2), Puttelange-aux-Lacs (3), Puttigny (2), Puzieux (1), Racrange (1), Raville (1), Réchicourt-le-Château (1), Réding (2), Rémering-lès-Puttelange (2), Rémilly (2), Réning (1), Retonfey (2), Rezonville-Vionville (1), Richeval (1), Rodemack (4), Rombas (3), Roncourt (2), Rozérieulles (2), Sainte-Marie-aux-Chênes (1), Sainte-Ruffine (1), Saint-Georges (1), Saint-Julien-lès-Metz (3), Sanry-lès-Vigy (2), Schneckenbusch (1), Secourt (2), Semécourt (2), Tarquimpol (1), Thicourt (2), Thionville (5), Torcheville (1), Vahl-Ebersing (1), Val-de-Bride (1), Vany (2), Vergaville (1), Vernéville (1), Vibersviller (1), Vigy (3), Vitry-sur-Orne (2), Viviers (1), Volstroff (2), Woippy (2), Yutz (3).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Druy-Parigny (1).

DÉPARTEMENT DE L'ORNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune d'Alençon (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Peschadoires (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Cébazat (1), Châteaugay (2), Ménétrol (2), Mozac (2), Nohanent (3).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Beauvernois (1), Bellevesvre (2), Chapelle-Saint-Sauveur (La) (2), Charette-Varennes (2), Condal (2), Genête (La) (2), Igé (2), Juif (2), Loisy (1), Mouthier-en-Bresse (2), Pierre-de-Bresse (2), Racineuse (La) (1), Saint-André-en-Bresse (1), Saint-Bonnet-en-Bresse (2), Sainte-Croix (2), Saint-Germain-du-Bois (2), Saint-Martin-Belle-Roche (2), Saint-Martin-du-Mont (2), Saint-Martin-en-Bresse (2), Serrigny-en-Bresse (1), Torpes (2), Varennes-Saint-Sauveur (2), Vineuse sur Fregande (La) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019

Communes d'Abergement-Sainte-Colombe (L') (2), Charnay-lès-Mâcon (1), Hurigny (1), Lessard-en-Bresse (2), Saint-Étienne-en-Bresse (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Abergement-de-Cuisery (L') (2), Burgy (1), Chânes (1), Chapelle-de-Guinchay (La) (2), Chardonnay (1), Digoin (2), Lacrost (1), Pierreclos (1), Préty (2), Prissé (2), Roche-Vineuse (La) (2), Simandre (2), Varenne-Saint-Germain (1), Verzé (2), Viré (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Beaumont-sur-Grosne (2), Bissy-sous-Uxelles (1), Chenôves (2), Clessé (2), Messey-sur-Grosne (2), Nanton (1), Saint-Boil (2), Saint-Christophe-en-Bresse (1), Saint-Gengoux-le-National (1), Sennecey-le-Grand (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Chenay-le-Châtel (2), Cortevaix (2), Curtil-sous-Burnand (2), Farges-lès-Mâcon (1), Fleury-la-Montagne (2), Saint-Ythaire (1), Tournus (1), Uchizy (1), Villars (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Aluze (1), Amanzé (1), Artaix (2), Bizots (Les) (2), Blanzy (2), Boulaye (La) (2), Bourbon-Lancy (2), Bourg-le-Comte (1), Bray (1), Breuil (Le) (1), Briant (2), Céron (2), Chagny (2), Chalmoux (2), Champlecy (2), Chapelle-sous-Dun (La) (1), Charmoy (2), Charolles (2), Chassey-le-Camp (1), Chassy (2), Cheilly-lès-Maranges (1), Curbigny (1), Dennevy (2), Dompierre-sous-Sanvignes (1), Dracy-le-Fort (2), Dyo (2), Écuisses (1), Fontaines (2), Gueugnon (1), Hautefond (1), Igé (2), Iguerande (2), Ligny-en-Brionnais (2), Mailly (2), Maltat (1), Marly-sur-Arroux (1), Matour (2), Montchanin (1), Motte-Saint-Jean (La) (1), Oudry (1), Oyé (2), Palinges (2), Paray-le-Monial (2), Poisson (2), Prizy (1), Reclesne (1), Rigny-sur-Arroux (2), Rousset-Marizy (Le) (1), Rully (2), Sailly (1), Saint-Aubin-sur-Loire (1), Saint-Berain-sous-Sanvignes (1), Saint-Christophe-en-Brionnais (2), Saint-Didier-en-Brionnais (2), Sainte-Radegonde (1), Saint-Eusèbe (1), Saint-Julien-de-Civry (2), Saint-Laurent-d'Andenay (1), Saint-Léger-lès-Paray (1), Saint-Martin-d'Auxy (1), Saint-Maurice-lès-Châteauneuf (1), Saint-Maurice-lès-Couches (1), Saint-Pierre-de-Varennes (1), Saint-Privé (2), Saint-Romain-sous-Gourdon (2), Saint-Romain-sous-Versigny (2), Saint-Vincent-Bragny (2), Salornay-sur-Guye (1), Sanvignes-les-Mines (2), Sarry (2), Vendenesse-sur-Arroux (1), Versaugues (2), Vineuse sur Fregande (La) (1), Volesvres (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018

Commune de Champagne-sur-Seine (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Chalifert (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Larchant (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Blennes (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Communes de Clairefontaine-en-Yvelines (1), Fontenay-le-Fleury (1).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Rollot (1).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Gargas (2), Mérindol (2), Roussillon (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Avignon (2), Barroux (Le) (3), Blauvac (3), Bollène (2), Cairanne (2), Caumont-sur-Durance (2), Châteauneuf-de-Gadagne (2), Entraigues-sur-la-Sorgue (2), Lagarde-Paréol (2), Lioux (3), Malaucène (3), Mazan (2), Mormoiron (3), Saint-Saturnin-lès-Apt (2), Saint-Saturnin-lès-Avignon (3), Vedène (3), Villes-sur-Auzon (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Communes de Valréas (2), Villedieu (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bédarrides (1), Camaret-sur-Aigues (2), Cavaillon (1), Isle-sur-la-Sorgue (L') (2), Jonquerettes (1), Mornas (3), Pernes-les-Fontaines (2), Sérignan-du-Comtat (1), Thor (Le) (2), Travaillan (2), Uchaux (2), Velleron (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bussière-Galant (1), Condat-sur-Vienne (1), Feytiat (2), Isle (2), Limoges (2), Nieul (1), Panazol (1), Saint-Yrieix-la-Perche (2).

DÉPARTEMENT DES VOSGES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Begnécourt (1), Biécourt (1), Bouxurulles (1), Charmois-l'Orgueilleux (1), Châtenois (2), Chaumousey (2), Chef-Haut (1), Darnieulles (1), Domèvre-sur-Avière (1), Dompaire (1), Doncières (1), Escles (2), Hardancourt (1), Haréville (2), Houssière (La) (1), Jeuxey (1), Longchamp (1), Mazirot (1), Padoux (1), Raon-l'Étape (1), Sanchey (1), Saulxures-lès-Bulgnéville (1), Totainville (1), Uriménil (1), Uxegney (2), Vaxoncourt (1), Villers (1), Ville-sur-Illon (1), Villoncourt (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Attigny (1), Damas-aux-Bois (1), Gironcourt-sur-Vraine (3), Houécourt (2), Martigny-les-Bains (2), Mont-lès-Lamarche (1), Morville (1), Norroy (1), Rancourt (1), Saint-Ouen-lès-Parey (1), Sauville (2), They-sous-Montfort (1), Villotte (2), Vittel (2), Vrécourt (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Monthureux-sur-Saône (1), Provenchères-lès-Darney (2), Thuillières (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Attignéville (1), Bainville-aux-Saules (1), Begnécourt (1), Biécourt (1), Bouxurulles (1), Charmois-l'Orgueilleux (1), Châtenois (2), Chaumousey (2), Chef-Haut (1), Courcelles-sous-Châtenois (1), Darnieulles (1), Domèvre-sur-Avière (1), Dompaire (1), Doncières (1), Escles (2), Hardancourt (1), Haréville (2), Jeuxey (1), Longchamp (1), Mazirot (1), Padoux (1), Raon-l'Étape (1), Removille (1), Sanchey (1), Saulxures-lès-Bulgnéville (1), Totainville (1), Uriménil (1), Uxegney (2), Vallois (Les) (1), Vaxoncourt (1), Villers (1), Ville-sur-Illon (1), Villoncourt (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Flogny-la-Chapelle (2).

DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018

Communes d'Argiésans (1), Faverois (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Beaucourt (2), Belfort (2), Larivière (2), Méziré (2), Sevenans (2), Trévenans (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Frépillon (1).