Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, dans la section 3 « Greffons vasculaires », les conditions de prise en charge et les modalités d'inscription des greffons vasculaires sont modifiées comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Allogreffes vasculaires | | | Pour pouvoir être pris en charge, les allogreffes vasculaires doivent répondre aux exigences réglementaires prévues aux articles L. 1243-02, L. 1243-5 et L. 1245-5 du code de la santé publique. | | | Allogreffe de veine saphène | | |Ces allogreffes sont prélevées au bloc opératoire sur donneur vivant lors d'interventions pour varices.
Leur prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
― création de fistules artério-veineuses ;
― artériopathie oblitérante sous-poplitée sévère, notamment après surinfection de prothèses synthétiques ;
― maladie de Lapeyronie.
La prise en charge est assurée pour les greffons de veine saphène suivants :| |3394034| Allogreffe vasculaire, veine saphène, cryoconservée.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2015. | |3333073| Allogreffe vasculaire, veine saphène, non cryoconservée BIOPROTEC.
Allogreffe vasculaire de veine saphène conservée entre + 2 et + 8 °C.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2015. | | | Autre allogreffe vasculaire
(artère ou veine autre que veine saphène) | | | Les greffons les plus fréquemment prélevés sont les greffons aortiques (aorte thoracique ou abdominale), les artères illiaques, axe ilio-fémoral, axe fémoro-poplité, carrefour aorto-bi-iliaque +/― artère fémorale +/― aorte abdominale. Les artères sont prélevées au bloc opératoire chez des sujets en état de mort encéphalique. | | | La prise en charge des greffons artériels est assurée :
― lors de pontage en milieu infecté ;
― lors de reprise de pontage après infection ;
― pour les pontages sous-poplités en l'absence de veine autologue.
La prise en charge est assurée pour les greffons, artère ou veine autre que veine saphène suivants : | |3318151| Allogreffe vasculaire, non saphène, cryoconservée.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2015. | |3363252| Allogreffe vasculaire, non saphène, cryoconservée, AP-HP, Saint-Louis Paris.
Allogreffe vasculaire non saphène de la banque de tissus de l'hôpital Saint-Louis.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2015. |