Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 17 juin 2010 :
Dans l'arrêté du 20 janvier 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge, les lignes suivantes sont supprimées :
« Syndicat Malvoisine, "chapon blanc fermier”, LA/06/98 ;
Syndicat Malvoisine, "pintade fermière et découpe”, LA/01/89 ;
Syndicat Malvoisine, "poularde fermière”, LA/10/94 ;
Syndicat Malvoisine, "chapon jaune fermier”, LA/28/89 ;
Syndicat Malvoisine, "chapon blanc”, LA/38/89 ;
Syndicat Malvoisine, "dinde fermière de Noël”, LA/06/86 ;
Syndicat Malvoisine, "dinde fermière 175 jours”, LA/13/95 ;
Syndicat Malvoisine, "chapon fermier”, LA/23/90. »
Dans l'arrêté du 8 août 1997 portant homologation de cahiers des charges de labels, les mots suivants sont supprimés :
« Est homologué le cahier des charges du label n° 15-94 "chapon de pintade fermier” détenu par le syndicat Syndim, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-ville. »
Sont abrogés :
L'arrêté du 9 janvier 2001 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 13-00 « chapon blanc fermier », au nom du Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-ville ;
L'arrêté du 10 janvier 2001 portant homologation de cahiers des charges de labels agricoles pour les produits suivants : LA n° 09-80 « poulet blanc fermier et découpe », LA n° 13-88 « poulet blanc fermier et découpe », LA n° 15-88 « poulet cou nu jaune fermier et découpe », LA n° 18-89 « poulet cou nu noir fermier et découpe », LA n° 01-94 « poulet fermier cou nu pattes bleues et découpe », au nom du Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville ;
L'arrêté du 15 octobre 2003 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 11-98 « poulet cou nu pattes bleues fermier entier et découpes », au nom du Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville ;
L'arrêté du 11 juillet 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 22-99 « poulet cou nu jaune fermier et découpe », au nom du groupement Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville ;
L'arrêté du 3 août 2005 portant homologation d'un avenant au cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 13-00 « chapon blanc fermier », au nom du Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 09-80 « poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 06-86 « dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 13-88 « poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 15-88 « poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 01-89 « pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 18-89 « poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 28-89 « chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 38-89 « chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 23-90 « chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 01-94 « poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 10-94 « poularde blanche fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 15-94 « chapon de pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 13-95 « dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 06-98 « chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 11-98 « poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 22-99 « poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 13-00 « chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »,
au nom du groupement Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.