Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 17 juin 2008, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement :

Au titre du collège des élus et des gestionnaires
de l'immobilier scolaire et universitaire
En qualité de représentants de l'Assemblée nationale

Titulaire : M. Luca (Lionnel).
Premier suppléant : M. Lachaud (Yvan).
Deuxième suppléant : Mme Colot (Geneviève).

En qualité de représentants du Sénat

Titulaire : M. Miraux (Jean Luc).
Premier suppléant : Mme David (Annie).
Deuxième suppléant : M. Martin (Pierre).

En qualité de représentants
de l'Association des régions de France

Titulaires : M. Stoessel (Bernard), M. Lipinski (Marc) et M. Beauvais (Laurent).
Premiers suppléants : M. Buissieres (Alain), M. Morin (Michel) et M. Riehl (Patrick).
Deuxièmes suppléants : Mme Gourevitch (Elisabeth), M. Levita (Max) et Mme Barthelemy (Claudine).

En qualité de représentants
de l'Assemblée des départements de France

Titulaires : M. Ackermann (Yves), M. Boulanger (Serge) et M. Fouche (Alain).
Premiers suppléants : Mme Goguelat (Monique), M. Mayaud (Serge) et M. Laurent (Daniel).

En qualité de l'Association des maires de France

Titulaires : M. Leleux (Jean-Pierre), M. Martin (Pierre), Mme Donger (Béatrice), M. Gautier (Jacques), M. Romandel (Alain), M. Pelletier (Jean-Pierre) et Mme Ribiere (Françoise).
Premiers suppléants : M. Gibello (Albert), M. Beaudouin (Patrick), M. Bauer (Marcel), M. Leroux (Philippe), M. Poux (Gilles), Mme Valladon (Michèle) et M. Ferrand (Eric).
Deuxièmes suppléants : M. Bilbille (Alain), M. Hamel (Gérard), M. Benoit (René), M. Bouhourd (Jean-Yves), M. Barros (Pierre), M. Pereira (Noël) et M. Bequet (Jean-Pierre).
En qualité de représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire : M. Podevin (Jean).
Premier suppléant : Mme Barre (Anne).
Deuxième suppléant : M. Aelion (Gérard).

En qualité de représentants
de la Conférence des présidents d'université

Titulaire : Mme Deville de Periere (Dominique).
Premier suppléant : M. Casamatta (Gilbert).
Deuxième suppléant : M. Sergheraert (Christian).

Au titre du collège des représentants
des personnels et des usagers
En qualité de représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)

Titulaires : Mme Ollivain (Michèle), M. Dayma (Frédéric) et Mme Chantier (Monique).
Premiers suppléants : M. Tournaire (Jean-Paul), Mme Chantoiseau (Chantal) et M. Dault (Francis).
Deuxièmes suppléants : M. Pieprowznik (Pierre), M. Enclos (Philippe) et M. Theurier (Joël).

Fédération de l'Union nationale
des syndicats autonomes (UNSA)

Titulaires : M. Bœuf (Jean-Marc), Mme Lacassagne (Chantal) et M. Stalin (Dominique).
Premiers suppléants : M. Alves (James), M. Cadez (André) et M. Cottrelle (Gérard).
Deuxièmes suppléants : M. Gonthier (Patrick), M. Graf (Thierry) et Mme Hay (Josiane).

Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)

Titulaire : M. Heitz (Gilbert).
Premier suppléant : M. Poupin (Guy).
Deuxième suppléant : M. Margerie (Pierre).

Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaire : Mme Balthazar (Anne).
Premier suppléant : M. Thonnat (Guy).

Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)

Titulaire : M. Portzer (François).
Premier suppléant : M. Eleuche (Frédéric).
Deuxième suppléant : Mme Huguet (Evelyne).

Confédération générale du travail (FERC-CGT)

Titulaire : M. Joly (Bernard).
Premier suppléant : M. Guesnier (Yvon).
Deuxième suppléant : M. Ragi (Hakim).

Fédération des conseils de parents d'élèves
des écoles publiques (FCPE)

Titulaires : Mme Hamana (Faride), M. Hazan (Jean-Jacques) et Mme Pasquel (Mireille).
Premiers suppléants : Mme Nussard (Dominique), M. Bernard (Didier) et Mme Mougin ( Françoise).
Deuxièmes suppléants : M. Lambrecht (Gilbert), Mme Cuenin (Nathalie) et Mme Autissier (Karine).

Fédération des parents d'élèves
de l'enseignement public (PEEP)

Titulaire : M. Monsarrat (Gérard).
Premier suppléant : M. Cavalli (Lucien).
Deuxième suppléant : M. Mahieux (Wilfrid).

Organisation syndicale d'étudiants (UNEF)

Titulaire : M. Zemmour (Mickaël).
Premier suppléant : M. Jourdain (Lucas).
Deuxième suppléant : M. Guillemain (Quentin).

En qualité de représentants des établissements privés
Fédération Formation et enseignements privés (FEP-CFDT)

Titulaire : M. Bartkowski (Pascal).
Premier suppléant : M. Magnuszewski (Pierre).
Deuxième suppléant : M. Lutz (Franck).

Union nationale des associations de parents d'élèves
de l'enseignement libre (UNAPEL)

Titulaire : M. Coulon (Michel).
Premier suppléant : M. Abraham (Christophe).
Deuxième suppléant : M. Jean (Hervé).

Au titre du collège des représentants de l'Etat,
des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
En qualité de représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale

Titulaires : M. Augris (Michel).
Premier suppléant : Mme Kerneur (Christine).
Deuxième suppléant : M. Brouassin (Philippe).

Ministère chargé de l'enseignement supérieur

Titulaire : M. Levasseur (Patrick).
Premier suppléant : Mme Timores (Nathalie).
Deuxième suppléant : Mme Chauffray (Catherine).

Ministère chargé de l'intérieur

Titulaire : M. Petiteau (Jean-Pierre).
Premier suppléant : M. Nouvier (Bernard).
Deuxième suppléant : Mme Guenon (Catherine).

Ministère chargé des collectivités locales

Titulaire : M. Moraud (Jean-Christophe).
Premier suppléant : Mme Chenain (Orianne).
Deuxième suppléant : M. Tres (Sébastien).

Ministère chargé du budget

Titulaire : M. Boët (Bernard).
Premier suppléant : M. Siné (Alexandre).
Deuxième suppléant : M. Cros ( Laurent).

Ministère chargé de la fonction publique

Titulaire : M. Clausener (Sébastien).
Premier suppléant : Mme Le Gal (Marina).

Ministère chargé de l'agriculture

Titulaire : M. Buer (Jean-Louis).
Premier suppléant : Mlle Hessens (Christine).
Deuxième suppléant : M. Beslay (Gilles).

Ministère chargé des DOM-TOM

Titulaire : Mme Dumeste (Marie-Hélène).
Premier suppléant : M. Sanchez (Hervé).

Ministère chargé de l'équipement

Titulaire : M. Bardy (Jean-Pierre).
Premier suppléant : Mme Roger (Marie-Christine).
Deuxième suppléant : Mme Ritzenthaler (Dominique).

Ministère chargé de la jeunesse et des sports

Titulaire : Mme Sagnac (Claudie).
Premier suppléant : M. Roux (Denis).
Deuxième suppléant : M. Verneau (Bernard).

Ministère chargé des personnes handicapées

Titulaire : Mme Tisserand (Pierrette).
Premier suppléant : M. Risselin (Patrick).
Deuxième suppléant : Mme Le Meur (Ahez).

En qualité de représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction
de l'éducation nationale (SNPDEN)

Titulaire : M. Bollore (Pascal).
Premier suppléant : M. Peschaire (Marcel).
Deuxième suppléant : M. Richard (Michel).

Syndicat national des chefs d'établissement
d'enseignement libre (SNCEEL)

Titulaire : M. Copin (Alain).
Premier suppléant : M. Bellard (Jean-Michel).

En qualité de personnalités qualifiées

M. Schleret (Jean-Marie), M. Chapuis (Robert), Mme Kompany (Soraya) et Mme Leydier (Jocelyne).
Les dispositions de cet arrêté prennent effet à compter du 1er janvier 2008.