Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'association Terroirs d'azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est étendu aux onze caves particulières suivantes à compter du 9 février 2005 :
Domaine Saint-Andrieu, à Correns (Var) ;
Domaine de Valgencelle, à Tourves (Var) ;
SARL La Bastide des Bertrands, au Cannet-des-Maures (Var) ;
SCEA Winerval, à La Valette-du-Var (Var) ;
Domaine de Carrat, à Pierrefeu-du-Var (Var) ;
Domaine de la Chenaie, à Figanières (Var) ;
SCEA Mont des Vignes, à Brignoles (Var) ;
Domaine Source Sainte-Marguerite, à Lalonde-des-Maures (Var) ;
V & S domaine Rabiega, à Draguignan (Var) ;
Château de Saint-Martin, à Taradeau (Var) ;
SARL Château Rio-Tord, au Cannet-des-Maures (Var).
L'effet de cette reconnaissance est retiré aux quatre caves particulières suivantes :
Domaine de Granpré, à Pugetville (Var) ;
EARL domaine du Grand-Cros, à Carnoules (Var) ;
SCA domaine Clos-de-Caille, à Entrecasteaux (Var) ;
Château de Selves, à Seillans (Var).
Les raisons sociales suivantes sont modifiées :
- l'EARL Arnaud-Dragon remplace le domaine de Jacourette, à Pourrières (Var) ;
- le GFA Château Rêva remplace le GFA Domaine de Clastron, à La Motte (Var).
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté modifié du 1er juillet 1999 à la SICA Vinisud, dont le siège social est situé à Saint-Geniès-de-Fontedit (Hérault), est retiré à la cave de Mons-la-Triballe (Hérault) à compter du 9 février 2005.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'Union des coopératives des vignerons de la Vicomte, dont le siège social est situé à Plaissan (Hérault), est retiré à la cave de Vendémian à compter du 9 février 2005.
L'effet de cette reconnaissance est désormais limité au six caves suivantes :
Puilacher ;
Saint-Pargoire ;
Saint-Pons-de-Mauchiens ;
Saint-Bauzille-de-la-Sylve ;
Le Pouget.
Gignac.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'association Les Vignerons du Mistral, dont le siège social est situé à Orange (Vaucluse), est étendu aux cinq caves particulières suivantes à compter du 9 février 2005 :
EARL Frédéric et Lucile Delay, à Mazan (Vaucluse) ;
SARL Domaine Les Gravas, à Gigondas (Vaucluse) ;
Domaine La Collière, à Rasteau (Vaucluse) ;
EARL Clos de Caveau, à Vacqueyras (Vaucluse) ;
EARL Plantevin Philippe, à Cairanne (Vaucluse).
L'effet de cette reconnaissance est retiré aux quinze caves particulières suivantes :
Domaine de Chanabas, à Piolenc (Vaucluse) ;
Domaine de La Royère, à Oppède (Vaucluse) ;
Domaine Bessac, à Violes (Vaucluse) ;
Domaine Claude Leclercq, à Apt (Vaucluse) ;
EARL Begaoussel, à Beaumes-de-Venise (Vaucluse) ;
GAEC SOARD, à Beaumes-de-Venise (Vaucluse) ;
Domaine des Favards, à Violès (Vaucluse) ;
EARL Bouletin et fils, à Beaumes-de-Venise (Vaucluse) ;
Maryse Richard, à Jonquières (Vaucluse) ;
SCEA Eydoux, à Crillon-le-Brave (Vaucluse) ;
Mas Mireille, à Pierrevert (Alpes-de-Haute-Provence) ;
Domaine de la Régusse, à Pierrevert (Alpes-de-Haute-Provence) ;
Stagnaro, à Ménerbes (Vaucluse) ;
Hugues Monique, à Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse) ;
Tacussel, à Violes (Vaucluse).
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'association Domaines et vignerons provencaux, dont le siège social est situé à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est étendu à compter du 9 février 2005, à l'EARL Saint-Bacchi, à Jouques (Bouches-du-Rhône).
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'association Les Vignerons languedociens, dont le siège social est situé à Paulhan (Hérault), est retiré à la cave de Paulhan (Hérault) à compter du 9 février 2005.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée à l'Association des vignobles varois (AVIVA), dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est étendu à compter du 9 février 2005, à :
- la Carçoise, à Carcès (Var) ;
- la Cave des vignerons de Cogolin, à Cogolin (Var).
L'effet de cette reconnaissance est retiré à la SCA Les Vignerons de Saint-Romain, à La Motte (Var).