JORF n°159 du 11 juillet 1999

Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 159 du 11/07/1999 page 10329 à 10333

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Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 159 du 11/07/1999 page 10329 à 10333

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