Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 159 du 11/07/1999 page 10329 à 10333
=============================================
1 version