JORF n°149 du 28 juin 1996

Art. 2. - La commission comprend, en outre, les membres titulaires et suppléants suivants :
M. Parodi (André-Laurent), ayant pour suppléante Mme Hurtrel (Maryse) ;
M. Van Haverbeke (Georges), ayant pour suppléant M. Lapras (Michel) ;
M. Magne (Jean) ;
M. Della Maestra (Serge), ayant pour suppléante Mme Ait Kaci (Monique) ;
Mme Reyss (Annick), ayant pour suppléant M. Virlogeux (Pascal) ;
M. Vigon (René), ayant pour suppléante Mme Rivière (Martine).


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La commission comprend, en outre, les membres titulaires et suppléants suivants :

M. Parodi (André-Laurent), ayant pour suppléante Mme Hurtrel (Maryse) ;

M. Van Haverbeke (Georges), ayant pour suppléant M. Lapras (Michel) ;

M. Magne (Jean) ;

M. Della Maestra (Serge), ayant pour suppléante Mme Ait Kaci (Monique) ;

Mme Reyss (Annick), ayant pour suppléant M. Virlogeux (Pascal) ;

M. Vigon (René), ayant pour suppléante Mme Rivière (Martine).