Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 17 juin 1988

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

ENTREE EN VIGUEUR: A LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1988-1989 EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES DE LA 1ERE ANNEE ET A LA RENTREE SCOLAIRE 1989-1990 EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES DE 2EME ANNEE.

ANNEXE JOINTE: ANNEXE III: HORAIRES.

Arrêté du 17 juin 1988

Modifié parArrêté du 9 août 1989