TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1991

APPLICATION A LA RENTREE SCOLAIRE 1988-1989 EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES DE 1ERE ANNEE ET A LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1989-1990 EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES DE 2EME ANNEE.

ABROGATION DES ARRETES DU 08-08-1973 (NON PUBLIES) PORTANT CREATION DU BTS PROFESSIONS TECHNICO-COMMERCIALES,OPTION GENIE MECANIQUE ET FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARANT AU BTS SUSVISE A L'ISSUE DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1989 OU A L'ISSUE DE LA SESSION DE RATTRAPAGE EVENTUELLEMENT ORGANISEE EN 1990.

ANNEXES JOINTES: ANNEXE III: HORAIRE HEBDOMADAIRE.