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Arrêté du 17 juin 1982
RELATIF A L'ECLAIRAGE DES CYCLOMOTEURS (CARACTERISTIQUES DES PROJECTEURS,COULEUR,INTENSITE)
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ABROGATION DE L'ARRETE DU 20-11-1969.
EN ANNEXE,CAHIER DES CHARGES RELATIF A L'HOMOLOGATION DES PROJECTEURS DE CYCLOMOTEURS.
TEXTE TOTALEMENT ABROGE PAR L'ART. 33 DE L'ARRETE DU 07-07-1995,INTRODUIT PAR L'ART. 10 DE L'ARRETE DU 03-09-1997.
Arrêté du 17 juin 1982
Modifié parArrêté du 11 avril 1988