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MODALITÉS DE CALCUL DE LA MOYENNE DES ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS PRISE EN COMPTE POUR LA DÉLIVRANCE DE L'ATTESTATION DE RÉUSSITE INTERMÉDIAIRE

JORF n°0177 du 26 juillet 2024

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2019 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2019

Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III