Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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L'ORA-155-ENV-1 impose des conditions techniques strictes pour les rejets d'effluents
Résumé Les rejets de substances doivent respecter des règles strictes et être faits selon les instructions de l'Autorité de sûreté nucléaire.
[ORA-155-ENV-1] Les rejets d'effluents, qu'ils soient radioactifs ou non, respectent les limites ci-après. Ils sont réalisés dans les conditions techniques fixées par la décision n° 2023-DC-0758 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2023 susvisée.
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