JORF n°218 du 20 septembre 2006

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I
LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BLIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)Région Alsace
Bas-Rhin

Ajouter :
« Bibliothèque humaniste de Sélestat 1 »

Région Auvergne
Allier

Ajouter :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val d'Allier 1 »

Puy-de-Dôme

Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 1 »
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 2 »

Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Drancy 3 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Drancy 4 »

Val-de-Marne

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Villejuif 2 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Villejuif 3 »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Fréjus 2 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Fréjus 3 »

A N N E X E II

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES

Région Alsace
Bas-Rhin

Ajouter :
« Bibliothèque humaniste de Sélestat 1 »

Région Auvergne
Allier

Ajouter :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val d'Allier 1 »

Puy-de-Dôme

Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 1 »
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 2 »

Région Ile-de-France
Val-de-Marne

Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Villejuif 1 »

Région Midi-Pyrénées
Lot

Ajouter :
« Bibliothèque de la communauté de communes du pays de Cahors 1 »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var

Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Fréjus 1 »

Région Rhône-Alpes
Rhône

Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Meyzieu 1 »


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BLIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)Région Alsace

Bas-Rhin

Ajouter :

« Bibliothèque humaniste de Sélestat 1 »

Région Auvergne

Allier

Ajouter :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val d'Allier 1 »

Puy-de-Dôme

Au lieu de :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 1 »

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 2 »

Région Ile-de-France

Seine-Saint-Denis

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Drancy 3 »

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« Bibliothèque municipale de Drancy 4 »

Val-de-Marne

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Villejuif 2 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Villejuif 3 »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Var

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Fréjus 2 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Fréjus 3 »

A N N E X E II

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES

Région Alsace

Bas-Rhin

Ajouter :

« Bibliothèque humaniste de Sélestat 1 »

Région Auvergne

Allier

Ajouter :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val d'Allier 1 »

Puy-de-Dôme

Au lieu de :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 1 »

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 2 »

Région Ile-de-France

Val-de-Marne

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« Bibliothèque municipale de Villejuif 1 »

Région Midi-Pyrénées

Lot

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« Bibliothèque de la communauté de communes du pays de Cahors 1 »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Var

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« Bibliothèque municipale de Fréjus 1 »

Région Rhône-Alpes

Rhône

Ajouter :

« Bibliothèque municipale de Meyzieu 1 »