JORF n°172 du 28 juillet 1998

Art. 1er. - Est agréé, en application des dispositions des articles R. 236-40 à R. 236-42 susvisés, l'organisme suivant : Emergences, Le Delta, 11, rue de Vitry, 93512 Montreuil Cedex.

Cet agrément est accordé pour une durée de deux ans et six mois, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le domaine de l'organisation du travail et de la production.

Il est accordé pour une durée de six mois, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.


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Version 1

Art. 1er. - Est agréé, en application des dispositions des articles R. 236-40 à R. 236-42 susvisés, l'organisme suivant : Emergences, Le Delta, 11, rue de Vitry, 93512 Montreuil Cedex.

Cet agrément est accordé pour une durée de deux ans et six mois, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le domaine de l'organisation du travail et de la production.

Il est accordé pour une durée de six mois, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.