JORF n°177 du 31 juillet 1996

Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacée par la suivante :
<< Gamme d'emballages :
<< a) Poids nets autorisés : 0,5, 3, 5, 10, 25, 50, 500, 650, 800, 1 000, et 1 250 kilogrammes ;
<< b) Quantités autorisées : 10, 25, 60, 100, 125 et 250 tubercules. >>


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Version 1

Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacée par la suivante :

<< Gamme d'emballages :

<< a) Poids nets autorisés : 0,5, 3, 5, 10, 25, 50, 500, 650, 800, 1 000, et 1 250 kilogrammes ;

<< b) Quantités autorisées : 10, 25, 60, 100, 125 et 250 tubercules. >>