Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 30 mai 2023 (NOR : MENE2312806A), la présente annexe est remplacée par l'annexe audit arrêté. Celle-ci est consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023, via le lien suivant :

https://www.bulletin-officiel.education.gouv.fr/sites/default/files/2023-06/ensel806_annexe<strong>_2.pdf

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 30 mai 2023 (NOR : MENE2312806A), ces dispositions entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024.

La présente annexe est consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 22 janvier 2019, disponible via le lien suivant :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/SP1-MEN-22-1-2019/13/4/spe573_annexe_1063134.pdf

La présente annexe est modifiée par l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018691A).

La présente annexe est consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 22 janvier 2019, disponible via le lien suivant :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/SP1-MEN-22-1-2019/13/4/spe573_annexe_1063134.pdf