JORF du 12 février 2002

Arrêté du 17 janvier 2002

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 janvier 2002, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit pour le délai restant à courir jusqu'à la fin du mandat :

Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Muller (Jean-François), adjoint au maire de la ville de Metz, en remplacement de Mme Carles (Marie-Alberte).
Suppléant : M. Zaegel (Sébastien), vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg, en remplacement de M. Muller (Jean-Paul).

Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé de l'environnement

Suppléant : M. Berteaud (Pascal), directeur adjoint de l'eau, en remplacement de M. Casal (François).

En tant que représentant du ministre chargé de la défense

Suppléant : M. Schoumacker (Franck-Marie), attaché d'administration centrale, en remplacement de M. Lavayssière (Rémi).