JORF n°32 du 7 février 1990
Arrêté du 17 janvier 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 17 janvier 1990, l'arrêté du 19 septembre 1988 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre est modifié comme suit:
<<M. Boyer (Bernard), en qualité de représentant du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, en remplacement de M. Gremaud (Bernard).>>
MODIFICATION DE L'ARRETE DU 19-09-1988: NOMINATION DE M. BOYER BERNARD,EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ETAT (TRAVAIL,EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE),EN REMPLACEMENT DE M. GREMAUD BERNARD.