Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 17 février 1992, l'arrêté du 13 juin 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil est modifié ainsi qu'il suit:

c) Au titre des organisations syndicales:

M. Monin (Patrick) (C.F.T.C.) est remplacé par M. Maltes (Patrick),

titulaire.

M. André (Robert) (S.N.A.E.N-F.E.N.) est remplacé par Mme Muckensturm (Germaine), titulaire.

M. Kretschmar (Etienne) (F.E.N.) est remplacé par M. Contremoulin (Gérard), suppléant.

e) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse:

M. Daval (Roland) (S.N.O.G.A.E.C.) est remplacé par M. Alamarguy (Gérard),

suppléant.

MODIFICATION DE L'ARRETE SUSVISE COMME SUIT:

AU TITRE DES ORGANISATIONS SYNDICALES:

M. MONIN PATRICK (CFTC) EST REMPLACE PAR M. MALTES PATRICK,TITULAIRE.

M. ANDRE (ROBERT) (SANEN-FEN) EST REMPLACE PAR MME. MUCKENSTURM GERMAINE,TITULAIRE.

M. KRETSCHMAR ETIENNE (FEN) EST REMPLACE PAR M. CONTREMOULIN GERARD,SUPPLEANT.

AU TITRE DES ORGANISATIONS REPRESENTATIVES D'EMPLOYEURS DANS LE DOMAINE DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DE LA JEUNESSE:

M. DAVAL ROLAND (SNOGAEC) EST REMPLACE PAR M. ALAMARGUY GERARD,SUPPLEANT.