Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 17 décembre 1992, le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1).

Ces nouvelles dispositions prennent effet à compter de l'année universitaire 1992-1993.

(1) Le règlement pédagogique peut être consulté au siège de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, avenue Bernard-Hirsch,

B.P. 105 CERGY-PONTOISE CEDEX.

LE REGLEMENT PEDAGOGIQUE DE L'ESSEC EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS JOINTES AU PRESENT ARRETE.

CES NOUVELLES DISPOSITIONS PRENNENT EFFET A COMPTER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1992-1993.