JORF n°0094 du 22 avril 2009

A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Mouvement de terrain du 19 décembre 2008

Commune de Mont-Saint-Père (1).

DÉPARTEMENT DE l'ALLIER
Inondation et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Châtelperron (1), Saint-Léon (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Avalanche du 14 au 17 décembre 2008

Commune d'Aiguilles.

Avalanche du 14 au 18 décembre 2008

Communes d'Abriès, Molines-en-Queyras.

Avalanche du 15 au 19 décembre 2008

Commune de Ristolas.

Avalanche du 17 décembre 2008

Commune d'Arvieux.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation et coulées de boue du 4 septembre 2008

Communes de Pouzin (Le), Saint-Genest-Lachamp (1), Saint-Sauveur-de-Montagut.

Inondation et coulées de boue du 6 septembre 2008

Commune de Saint-Julien-Labrousse.

Inondation et coulées de boue du 21 au 22 octobre 2008

Communes de Chambonas, Fabras, Genestelle (2), Laurac-en-Vivarais (1), Lentillères (1), Payzac (2), Ribes, Rosières, Saint-Andéol-de-Vals (1), Saint-Joseph-des-Bancs (1), Saint-Pierre-Saint-Jean (2), Saint-Sauveur-de-Cruzières (1), Vinezac (1).

Inondation et coulées de boue du 21 au 23 octobre 2008

Commune de Saint-André-de-Cruzières (1).

Inondation et coulées de boue du 22 octobre 2008

Commune de Lanas.

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Communes de Burzet (1), Issanlas (1), Laboule (1), Sablières (1), Sagnes-et-Goudoulet (1), Saint-Cirgues-en-Montagne (1), Thueyts.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulées de boue du 13 au 14 décembre 2008

Communes d'Eguilles (1), Saint-Marc-Jaumegarde (1).

Inondation et coulées de boue du 13 au 15 décembre 2008

Communes de Fuveau (1), Peypin (2).

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Communes d'Allauch (2), Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air (2), Bouilladisse (La) (1), Cadolive (2), Châteauneuf-le-Rouge (1), Destrousse (La) (2), Fare-les-Oliviers (La) (1), Gardanne (1), Gémenos (2), Jouques (2), Lambesc, Marseille (2), Meyrargues (1), Meyreuil (1), Mimet (2), Peyrolles-en-Provence (1), Puy-Sainte-Réparade (Le) (1), Rognes (2), Roque-d'Anthéron (La) (1), Roquevaire, Saint-Cannat (1), Saint-Paul-lès-Durance (1), Saint-Savournin (2).

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes d'Aix-en-Provence (2), Aubagne (2), Auriol, Ceyreste (2), Grans, Gréasque (1), Lançon-Provence (1), Simiane-Collongue (1), Trets (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 16 décembre 2008

Commune de Cabriès (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondation et coulées de boue du 23 au 24 octobre 2008

Commune de Pancheraccia (3).

Inondation et coulées de boue du 4 novembre 2008

Communes de Pancheraccia (4), Piedicorte-di-Gaggio (3), San-Damiano (2), Ventiseri, Zalana (2).

Inondation et coulées de boue du 27 au 28 novembre 2008

Commune d'Olmeta-di-Tuda (2).

Inondation et coulées de boue du 15 au 16 décembre 2008

Commune de Carticasi (3).

Mouvement de terrain du 27 au 29 novembre 2008

Commune de Pino (1).

Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 28 novembre 2008

Communes d'Aléria (1), Bastia (1), Biguglia (1), Brando (1), Castellare-di-Casinca (1), Cervione (1), Galéria (1), Ghisonaccia (1), Linguizetta (1), Lucciana (1), Luri (1), Méria (1), Penta-di-Casinca (1), Pino (1), Sisco (1), Solaro (1), Saint-Florent (1), San-Giuliano (1), San-Martino-di-Lota (1), Santa-Maria-di-Lota (1), Santa-Maria-Poggio (1), San-Nicolao (1), Talasani (1), Venzolasca (1), Ville-di-Pietrabugno (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondation et coulées de boue du 12 août 2008

Commune de Fontenelle (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulées de boue du 22 au 24 janvier 2009

Commune de Savignac-les-Eglises (2).

Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Change (Le) (2).

Inondation et coulées de boue du 24 janvier 2009

Communes de Saint-Vincent-sur-l'Isle (3), Vélines.

Inondation et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009

Commune de Payzac (3).

Inondation et coulées de boue du 24 au 26 janvier 2009

Communes de Lisle (1), Saint-Victor (1).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvement de terrain du 4 au 6 septembre 2008

Commune de Larnage (1).

Mouvement de terrain du 6 septembre 2008

Commune de Claveyson (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Communes de Branoux-les-Taillades (2), Chambon (2), Chamborigaud (1), Concoules (2), Génolhac (2), Malons-et-Elze (1), Peyremale (2), Ponteils-et-Brésis (1), Portes (2), Salles-du-Gardon (Les) (2), Sénéchas (1).

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Communes de Générargues, Plantiers (Les) (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondation et coulées de boue du 20 octobre 2008

Communes de Baillargues, Mauguio, Prades-le-Lez, Saint-Brès, Saint-Gély-du-Fesc.

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Communes de Montarnaud, Olargues (1).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondation et coulées de boue du 27 mai 2008

Commune de Neuvy-Saint-Sépulchre (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 10 au 11 mars 2008

Commune de Soorts-Hossegor (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondation et coulées de boue du 1er novembre 2008

Commune de Gimond (La) (1).

Inondation et coulées de boue du 1er au 3 novembre 2008

Communes de Parigny, Saint-Romain-en-Jarez (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Communes de Bonneval (1), Céaux-d'Allègre (1), Craponne-sur-Arzon (1), Saint-Ilpize (1).

Inondation et coulées de boue du 1er au 3 novembre 2008

Communes de Prades (1), Saint-Pal-de-Mons (1), Saint-Vidal (1).

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Commune de Saint-Jean-Lachalm (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation et coulées de boue du 2 juin 2008

Commune de Saffré (1).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondation et coulées de boue du 29 mai 2008

Commune de Croixille (La) (1).

Inondation et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Saint-Sulpice (1).

Inondation et coulées de boue du 2 juin 2008

Commune de Montaudin (1).

Inondation par remontée de nappe phréatique du 31 mai 2008

Commune de Saint-Sulpice (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondation et coulées de boue du 23 janvier 2009

Communes de Baslieux (1), Beuveille (1), Bréhain-la-Ville (1), Chenières (1), Cons-la-Grandville (1), Fillières (1), Fresnois-la-Montagne (1), Longuyon, Réhon, Tiercelet (1), Viviers-sur-Chiers (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondation et coulées de boue du 11 au 12 septembre 2008

Commune de Saint-Honoré-les-Bains (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation et coulées de boue du 11 septembre 2008

Communes d'Arleux-en-Gohelle (2), Havrincourt (1), Sallaumines (2), Trescault (1), Willerval (1).

Mouvement de terrain du 12 avril 2008

Commune de Calonne-Ricouart (1).

Mouvement de terrain du 8 août 2008

Commune de Beugny (2).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondation et coulées de boue du 2 au 3 novembre 2008

Commune de Marsac-en-Livradois (2).

Inondation et coulées de boue du 2 au 4 novembre 2008

Commune de Broc (Le).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 26 décembre 2008

Communes d'Argelès-sur-Mer (1), Banyuls-sur-Mer (1), Canet-en-Roussillon (1), Cerbère (1), Collioure (1), Port-Vendres (1), Saint-Cyprien (1), Sainte-Marie (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune de Wahlbach.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondation et coulées de boue du 21 au 22 octobre 2008

Commune de Saint-Romain-de-Popey (2).

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Commune de Genay.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondation et coulées de boue du 2 au 3 novembre 2008

Commune d'Hôpital-le-Mercier (L').

Inondation et coulées de boue du 2 au 4 novembre 2008

Commune de Motte-Saint-Jean (La).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondation et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune d'Annecy (2).

Inondation et coulées de boue du 1er juillet 2008

Commune de Scionzier.

Inondation et coulées de boue du 6 septembre 2008

Commune de Saint-Julien-en-Genevois.

Avalanche du 6 décembre 2008

Commune de Passy.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvement de terrain du 1er décembre 2007 au 28 octobre 2008

Commune de Penly (1).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 10 au 11 mars 2008

Commune de Cayeux-sur-Mer.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Communes de Saint-Marcel-Campes (2), Salles (1).

Inondation et coulées de boue du 23 au 25 janvier 2009

Communes de Cordes-sur-Ciel (2), Milhars (1).

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et coulées de boue du 8 octobre 2008

Commune de Valette-du-Var (La).

Inondation et coulées de boue du 10 décembre 2008

Commune de Sainte-Maxime.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Communes d'Artigues (1), Esparron (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes d'Aups (1), Cadière-d'Azur (La) (1), Castellet (Le) (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 16 décembre 2008

Communes de Bormes-les-Mimosas, Cavalaire-sur-Mer (1), Croix-Valmer (La) (1), Gonfaron (1), Rayol-Canadel-sur-Mer (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 17 décembre 2008

Commune de Pierrefeu-du-Var (1).

Inondation et coulées de boue du 15 décembre 2008

Communes de Bras (1), Toulon.

Inondation et coulées de boue du 15 au 16 décembre 2008

Communes d'Entrecasteaux (1), Lavandou (Le), Londe-les-Maures (La) (2).

Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 14 au 15 décembre 2008

Commune de Toulon (1).

Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 14 au 16 décembre 2008

Communes de Cavalaire-sur-Mer (1), Croix-Valmer (La) (1), Rayol-Canadel-sur-Mer (1), Sainte-Maxime (1).

Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 15 au 16 décembre 2008

Commune de Lavandou (Le) (1).

Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 26 au 27 décembre 2008

Commune de Bormes-les-Mimosas (1).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondation et coulées de boue du 3 septembre 2008

Commune de Valréas.

Inondation et coulées de boue du 11 septembre 2008

Commune de Châteauneuf-du-Pape.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Communes d'Althen-des-Paluds (1), Barroux (Le), Gordes (1), Malemort-du-Comtat, Méthamis (1), Mormoiron, Pernes-les-Fontaines (1), Rustrel (1), Saumane-de-Vaucluse (1), Thor (Le) (1), Velleron (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes de Caseneuve (1), Saignon (1), Taillades (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondation et coulées de boue du 23 septembre 2006

Commune de Santeny (1).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Commune de Saint-Jean-sur-Reyssouze.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation et coulées de boue du 20 au 21 octobre 2008

Commune de Saint-Mélany.

Inondation et coulées de boue du 21 octobre 2008

Commune de Saint-Martin-d'Ardèche.

Inondation et coulées de boue du 21 au 22 octobre 2008

Communes de Bessas, Laboule, Péreyres.

Inondation et coulées de boue du 21 au 23 octobre 2008

Commune de Saint-Just.

Inondation et coulées de boue
du 31 octobre 2008 au 2 novembre 2008

Communes de Péreyres, Saint-Just.

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Communes de Laurac-en-Vivarais, Saint-Genest-de-Beauzon.

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Commune de Saint-Martin-d'Ardèche.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Communes de Roque-d'Anthéron (La), Tholonet (Le).

Inondation et coulées de boue du 5 novembre 2008

Commune de Tholonet (Le).

Inondation et coulées de boue du 13 au 14 décembre 2008

Commune de Saint-Etienne-du-Grès.

Inondation et coulées de boue du 13 au 15 décembre 2008

Commune de Septèmes-les-Vallons.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Commune de Pennes-Mirabeau (Les).

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes de Puyloubier, Saint-Victoret, Vauvenargues, Venelles, Ventabren.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Séisme du 18 septembre 2008

Commune de Breuillet.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Saint-Laurent-des-Bâtons.

Inondation et coulées de boue du 23 au 25 janvier 2009

Communes de Buisson-de-Cadouin (Le), Razac-de-Saussignac.

Inondation et coulées de boue du 23 au 26 janvier 2009

Commune de Brantôme.

Inondation et coulées de boue du 23 au 28 janvier 2009

Commune de Pizou (Le).

Inondation et coulées de boue du 24 janvier 2009

Communes de Marcillac-Saint-Quentin, Monestier, Sagelat, Saint-Cassien, Saint-Marcory.

Inondation et coulées de boue du 24 au 26 janvier 2009

Communes de Marsac-sur-l'Isle, Saint-Louis-en-l'Isle.

Inondation et coulées de boue du 24 au 27 janvier 2009

Commune de Montpon-Ménestérol.

Inondation et coulées de boue du 24 au 28 janvier 2009

Commune de Bouzic.

Inondation et coulées de boue du 25 au 26 janvier 2009

Commune de Moulin-Neuf.

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondation et coulées de boue du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Tolla.

Inondation et coulées de boue du 4 au 5 décembre 2008

Communes de Coggia, Tolla.

Inondation et coulées de boue du 26 au 28 novembre 2008

Commune de Sari-Solenzara.

Inondation et coulées de boue du 28 au 30 novembre 2008

Commune de Conca.

Inondation et coulées de boue du 29 au 30 novembre 2008

Commune de Cauro.

Inondation et coulées de boue
du 30 novembre 2008 au 4 décembre 2008

Commune de Casaglione.

Inondation et coulées de boue du 3 au 6 décembre 2008

Commune de Bastelicaccia.

Inondation et coulées de boue du 4 au 5 décembre 2008

Commune d'Eccica-Suarella.

Inondation et coulées de boue du 5 décembre 2008

Communes de Cuttoli-Corticchiato, Figari, Grosseto-Prugna, Levie, Ocana, Sartène, Santa-Maria-Siché.

Inondation et coulées de boue du 5 au 6 décembre 2008

Communes d'Olivese, Peri.

Inondation et coulées de boue du 5 au 11 décembre 2008

Commune de Sari-d'Orcino.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondation et coulées de boue du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Nonza.

Inondation et coulées de boue du 28 novembre 2008

Commune de Chisa.

Inondation et coulées de boue du 4 au 5 décembre 2008

Commune de Manso.

Inondation et coulées de boue du 4 au 19 décembre 2008

Commune d'Isolaccio-di-Fiumorbo.

Inondation et coulées de boue du 5 au 6 décembre 2008

Commune de Pianello.

Inondation et coulées de boue du 24 au 25 décembre 2008

Commune de Farinole.

Mouvement de terrain du 27 au 28 novembre 2008

Communes de Castineta, Furiani, Morosoglia, Piano.

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondation et coulées de boue
du 22 octobre 2008 au 2 novembre 2008

Commune de Roque-sur-Cèze (La).

Inondation et coulées de boue
du 31 octobre 2008 au 1er novembre 2008

Commune de Salindres.

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Commune de Rochegude.

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondation et coulées de boue du 31 mai 2008 au 1er juin 2008

Commune d'Entrammes.

Inondation par remontée de nappe phréatique
du 31 mai 2008 au 1er juin 2008

Commune d'Entrammes.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondation et coulées de boue du 23 janvier 2009

Commune de Coufouleux.

Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Saint-Martin-Laguépie.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Communes de Boudou, Espalais, Ginals, Laguépie, Lamothe-Capdeville, Lauzerte, Mansonville, Montalzat, Monteils, Nègrepelisse, Poupas, Saint-Antonin-Noble-Val, Sainte-Juliette, Verfeil.

Inondation et coulées de boue du 23 au 25 janvier 2009

Commune de Varen.

Inondation et coulées de boue du 23 au 26 janvier 2009

Commune de Cayriech.

Inondation et coulées de boue du 23 au 27 janvier 2009

Communes de Caussade, Saint-Paul-d'Espis.

Inondation et coulées de boue du 23 au 28 janvier 2009

Commune d'Auty.

Inondation et coulées de boue du 24 janvier 2009

Communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelmayran, Dunes, Gasques, Lafrançaise, Malause, Maubec, Saint-Cirice, Saint-Jean-du-Bouzet, Saint-Nicolas-de-la-Grave.

Inondation et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009

Communes d'Albias, Sistels.

Inondation et coulées de boue du 24 au 26 janvier 2009

Communes de Montbarla, Saint-Beauzeil.

Inondation et coulées de boue du 24 au 29 janvier 2009

Commune de Saint-Loup.

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et coulées de boue du 4 novembre 2008

Communes de Revest-les-Eaux (Le), Valette-du-Var (La).

Inondation et coulées de boue du 13 au 15 décembre 2008

Commune de Roquebrune-sur-Argens.

Inondation et coulées de boue du 13 au 16 décembre 2008

Communes de Châteauvert, Saint-Martin, Seillons-Source-d'Argens, Vidauban.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Commune de Garéoult.

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes de Correns, Rians.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondation et coulées de boue du 11 septembre 2008

Commune de Cabrières-d'Avignon.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Commune de Sannes.

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Commune de Visan.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Mouvement de terrain du 19 décembre 2008

Commune de Mont-Saint-Père (1).

DÉPARTEMENT DE l'ALLIER

Inondation et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Châtelperron (1), Saint-Léon (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Avalanche du 14 au 17 décembre 2008

Commune d'Aiguilles.

Avalanche du 14 au 18 décembre 2008

Communes d'Abriès, Molines-en-Queyras.

Avalanche du 15 au 19 décembre 2008

Commune de Ristolas.

Avalanche du 17 décembre 2008

Commune d'Arvieux.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondation et coulées de boue du 4 septembre 2008

Communes de Pouzin (Le), Saint-Genest-Lachamp (1), Saint-Sauveur-de-Montagut.

Inondation et coulées de boue du 6 septembre 2008

Commune de Saint-Julien-Labrousse.

Inondation et coulées de boue du 21 au 22 octobre 2008

Communes de Chambonas, Fabras, Genestelle (2), Laurac-en-Vivarais (1), Lentillères (1), Payzac (2), Ribes, Rosières, Saint-Andéol-de-Vals (1), Saint-Joseph-des-Bancs (1), Saint-Pierre-Saint-Jean (2), Saint-Sauveur-de-Cruzières (1), Vinezac (1).

Inondation et coulées de boue du 21 au 23 octobre 2008

Commune de Saint-André-de-Cruzières (1).

Inondation et coulées de boue du 22 octobre 2008

Commune de Lanas.

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Communes de Burzet (1), Issanlas (1), Laboule (1), Sablières (1), Sagnes-et-Goudoulet (1), Saint-Cirgues-en-Montagne (1), Thueyts.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondation et coulées de boue du 13 au 14 décembre 2008

Communes d'Eguilles (1), Saint-Marc-Jaumegarde (1).

Inondation et coulées de boue du 13 au 15 décembre 2008

Communes de Fuveau (1), Peypin (2).

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Communes d'Allauch (2), Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air (2), Bouilladisse (La) (1), Cadolive (2), Châteauneuf-le-Rouge (1), Destrousse (La) (2), Fare-les-Oliviers (La) (1), Gardanne (1), Gémenos (2), Jouques (2), Lambesc, Marseille (2), Meyrargues (1), Meyreuil (1), Mimet (2), Peyrolles-en-Provence (1), Puy-Sainte-Réparade (Le) (1), Rognes (2), Roque-d'Anthéron (La) (1), Roquevaire, Saint-Cannat (1), Saint-Paul-lès-Durance (1), Saint-Savournin (2).

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes d'Aix-en-Provence (2), Aubagne (2), Auriol, Ceyreste (2), Grans, Gréasque (1), Lançon-Provence (1), Simiane-Collongue (1), Trets (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 16 décembre 2008

Commune de Cabriès (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE

Inondation et coulées de boue du 23 au 24 octobre 2008

Commune de Pancheraccia (3).

Inondation et coulées de boue du 4 novembre 2008

Communes de Pancheraccia (4), Piedicorte-di-Gaggio (3), San-Damiano (2), Ventiseri, Zalana (2).

Inondation et coulées de boue du 27 au 28 novembre 2008

Commune d'Olmeta-di-Tuda (2).

Inondation et coulées de boue du 15 au 16 décembre 2008

Commune de Carticasi (3).

Mouvement de terrain du 27 au 29 novembre 2008

Commune de Pino (1).

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 28 novembre 2008

Communes d'Aléria (1), Bastia (1), Biguglia (1), Brando (1), Castellare-di-Casinca (1), Cervione (1), Galéria (1), Ghisonaccia (1), Linguizetta (1), Lucciana (1), Luri (1), Méria (1), Penta-di-Casinca (1), Pino (1), Sisco (1), Solaro (1), Saint-Florent (1), San-Giuliano (1), San-Martino-di-Lota (1), Santa-Maria-di-Lota (1), Santa-Maria-Poggio (1), San-Nicolao (1), Talasani (1), Venzolasca (1), Ville-di-Pietrabugno (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Inondation et coulées de boue du 12 août 2008

Commune de Fontenelle (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Inondation et coulées de boue du 22 au 24 janvier 2009

Commune de Savignac-les-Eglises (2).

Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Change (Le) (2).

Inondation et coulées de boue du 24 janvier 2009

Communes de Saint-Vincent-sur-l'Isle (3), Vélines.

Inondation et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009

Commune de Payzac (3).

Inondation et coulées de boue du 24 au 26 janvier 2009

Communes de Lisle (1), Saint-Victor (1).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Mouvement de terrain du 4 au 6 septembre 2008

Commune de Larnage (1).

Mouvement de terrain du 6 septembre 2008

Commune de Claveyson (1).

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Communes de Branoux-les-Taillades (2), Chambon (2), Chamborigaud (1), Concoules (2), Génolhac (2), Malons-et-Elze (1), Peyremale (2), Ponteils-et-Brésis (1), Portes (2), Salles-du-Gardon (Les) (2), Sénéchas (1).

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Communes de Générargues, Plantiers (Les) (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondation et coulées de boue du 20 octobre 2008

Communes de Baillargues, Mauguio, Prades-le-Lez, Saint-Brès, Saint-Gély-du-Fesc.

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Communes de Montarnaud, Olargues (1).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Inondation et coulées de boue du 27 mai 2008

Commune de Neuvy-Saint-Sépulchre (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 10 au 11 mars 2008

Commune de Soorts-Hossegor (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondation et coulées de boue du 1er novembre 2008

Commune de Gimond (La) (1).

Inondation et coulées de boue du 1er au 3 novembre 2008

Communes de Parigny, Saint-Romain-en-Jarez (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Communes de Bonneval (1), Céaux-d'Allègre (1), Craponne-sur-Arzon (1), Saint-Ilpize (1).

Inondation et coulées de boue du 1er au 3 novembre 2008

Communes de Prades (1), Saint-Pal-de-Mons (1), Saint-Vidal (1).

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Commune de Saint-Jean-Lachalm (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Inondation et coulées de boue du 2 juin 2008

Commune de Saffré (1).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE

Inondation et coulées de boue du 29 mai 2008

Commune de Croixille (La) (1).

Inondation et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Saint-Sulpice (1).

Inondation et coulées de boue du 2 juin 2008

Commune de Montaudin (1).

Inondation par remontée de nappe phréatique du 31 mai 2008

Commune de Saint-Sulpice (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondation et coulées de boue du 23 janvier 2009

Communes de Baslieux (1), Beuveille (1), Bréhain-la-Ville (1), Chenières (1), Cons-la-Grandville (1), Fillières (1), Fresnois-la-Montagne (1), Longuyon, Réhon, Tiercelet (1), Viviers-sur-Chiers (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Inondation et coulées de boue du 11 au 12 septembre 2008

Commune de Saint-Honoré-les-Bains (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondation et coulées de boue du 11 septembre 2008

Communes d'Arleux-en-Gohelle (2), Havrincourt (1), Sallaumines (2), Trescault (1), Willerval (1).

Mouvement de terrain du 12 avril 2008

Commune de Calonne-Ricouart (1).

Mouvement de terrain du 8 août 2008

Commune de Beugny (2).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Inondation et coulées de boue du 2 au 3 novembre 2008

Commune de Marsac-en-Livradois (2).

Inondation et coulées de boue du 2 au 4 novembre 2008

Commune de Broc (Le).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 26 décembre 2008

Communes d'Argelès-sur-Mer (1), Banyuls-sur-Mer (1), Canet-en-Roussillon (1), Cerbère (1), Collioure (1), Port-Vendres (1), Saint-Cyprien (1), Sainte-Marie (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune de Wahlbach.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Inondation et coulées de boue du 21 au 22 octobre 2008

Commune de Saint-Romain-de-Popey (2).

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Commune de Genay.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Inondation et coulées de boue du 2 au 3 novembre 2008

Commune d'Hôpital-le-Mercier (L').

Inondation et coulées de boue du 2 au 4 novembre 2008

Commune de Motte-Saint-Jean (La).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Inondation et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune d'Annecy (2).

Inondation et coulées de boue du 1er juillet 2008

Commune de Scionzier.

Inondation et coulées de boue du 6 septembre 2008

Commune de Saint-Julien-en-Genevois.

Avalanche du 6 décembre 2008

Commune de Passy.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Mouvement de terrain du 1er décembre 2007 au 28 octobre 2008

Commune de Penly (1).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 10 au 11 mars 2008

Commune de Cayeux-sur-Mer.

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Communes de Saint-Marcel-Campes (2), Salles (1).

Inondation et coulées de boue du 23 au 25 janvier 2009

Communes de Cordes-sur-Ciel (2), Milhars (1).

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondation et coulées de boue du 8 octobre 2008

Commune de Valette-du-Var (La).

Inondation et coulées de boue du 10 décembre 2008

Commune de Sainte-Maxime.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Communes d'Artigues (1), Esparron (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes d'Aups (1), Cadière-d'Azur (La) (1), Castellet (Le) (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 16 décembre 2008

Communes de Bormes-les-Mimosas, Cavalaire-sur-Mer (1), Croix-Valmer (La) (1), Gonfaron (1), Rayol-Canadel-sur-Mer (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 17 décembre 2008

Commune de Pierrefeu-du-Var (1).

Inondation et coulées de boue du 15 décembre 2008

Communes de Bras (1), Toulon.

Inondation et coulées de boue du 15 au 16 décembre 2008

Communes d'Entrecasteaux (1), Lavandou (Le), Londe-les-Maures (La) (2).

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 14 au 15 décembre 2008

Commune de Toulon (1).

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 14 au 16 décembre 2008

Communes de Cavalaire-sur-Mer (1), Croix-Valmer (La) (1), Rayol-Canadel-sur-Mer (1), Sainte-Maxime (1).

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 15 au 16 décembre 2008

Commune de Lavandou (Le) (1).

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 26 au 27 décembre 2008

Commune de Bormes-les-Mimosas (1).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondation et coulées de boue du 3 septembre 2008

Commune de Valréas.

Inondation et coulées de boue du 11 septembre 2008

Commune de Châteauneuf-du-Pape.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Communes d'Althen-des-Paluds (1), Barroux (Le), Gordes (1), Malemort-du-Comtat, Méthamis (1), Mormoiron, Pernes-les-Fontaines (1), Rustrel (1), Saumane-de-Vaucluse (1), Thor (Le) (1), Velleron (1).

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes de Caseneuve (1), Saignon (1), Taillades (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Inondation et coulées de boue du 23 septembre 2006

Commune de Santeny (1).

A N N E X E I I

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Commune de Saint-Jean-sur-Reyssouze.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondation et coulées de boue du 20 au 21 octobre 2008

Commune de Saint-Mélany.

Inondation et coulées de boue du 21 octobre 2008

Commune de Saint-Martin-d'Ardèche.

Inondation et coulées de boue du 21 au 22 octobre 2008

Communes de Bessas, Laboule, Péreyres.

Inondation et coulées de boue du 21 au 23 octobre 2008

Commune de Saint-Just.

Inondation et coulées de boue

du 31 octobre 2008 au 2 novembre 2008

Communes de Péreyres, Saint-Just.

Inondation et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Communes de Laurac-en-Vivarais, Saint-Genest-de-Beauzon.

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Commune de Saint-Martin-d'Ardèche.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Communes de Roque-d'Anthéron (La), Tholonet (Le).

Inondation et coulées de boue du 5 novembre 2008

Commune de Tholonet (Le).

Inondation et coulées de boue du 13 au 14 décembre 2008

Commune de Saint-Etienne-du-Grès.

Inondation et coulées de boue du 13 au 15 décembre 2008

Commune de Septèmes-les-Vallons.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Commune de Pennes-Mirabeau (Les).

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes de Puyloubier, Saint-Victoret, Vauvenargues, Venelles, Ventabren.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Séisme du 18 septembre 2008

Commune de Breuillet.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Saint-Laurent-des-Bâtons.

Inondation et coulées de boue du 23 au 25 janvier 2009

Communes de Buisson-de-Cadouin (Le), Razac-de-Saussignac.

Inondation et coulées de boue du 23 au 26 janvier 2009

Commune de Brantôme.

Inondation et coulées de boue du 23 au 28 janvier 2009

Commune de Pizou (Le).

Inondation et coulées de boue du 24 janvier 2009

Communes de Marcillac-Saint-Quentin, Monestier, Sagelat, Saint-Cassien, Saint-Marcory.

Inondation et coulées de boue du 24 au 26 janvier 2009

Communes de Marsac-sur-l'Isle, Saint-Louis-en-l'Isle.

Inondation et coulées de boue du 24 au 27 janvier 2009

Commune de Montpon-Ménestérol.

Inondation et coulées de boue du 24 au 28 janvier 2009

Commune de Bouzic.

Inondation et coulées de boue du 25 au 26 janvier 2009

Commune de Moulin-Neuf.

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondation et coulées de boue du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Tolla.

Inondation et coulées de boue du 4 au 5 décembre 2008

Communes de Coggia, Tolla.

Inondation et coulées de boue du 26 au 28 novembre 2008

Commune de Sari-Solenzara.

Inondation et coulées de boue du 28 au 30 novembre 2008

Commune de Conca.

Inondation et coulées de boue du 29 au 30 novembre 2008

Commune de Cauro.

Inondation et coulées de boue

du 30 novembre 2008 au 4 décembre 2008

Commune de Casaglione.

Inondation et coulées de boue du 3 au 6 décembre 2008

Commune de Bastelicaccia.

Inondation et coulées de boue du 4 au 5 décembre 2008

Commune d'Eccica-Suarella.

Inondation et coulées de boue du 5 décembre 2008

Communes de Cuttoli-Corticchiato, Figari, Grosseto-Prugna, Levie, Ocana, Sartène, Santa-Maria-Siché.

Inondation et coulées de boue du 5 au 6 décembre 2008

Communes d'Olivese, Peri.

Inondation et coulées de boue du 5 au 11 décembre 2008

Commune de Sari-d'Orcino.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE

Inondation et coulées de boue du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Nonza.

Inondation et coulées de boue du 28 novembre 2008

Commune de Chisa.

Inondation et coulées de boue du 4 au 5 décembre 2008

Commune de Manso.

Inondation et coulées de boue du 4 au 19 décembre 2008

Commune d'Isolaccio-di-Fiumorbo.

Inondation et coulées de boue du 5 au 6 décembre 2008

Commune de Pianello.

Inondation et coulées de boue du 24 au 25 décembre 2008

Commune de Farinole.

Mouvement de terrain du 27 au 28 novembre 2008

Communes de Castineta, Furiani, Morosoglia, Piano.

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondation et coulées de boue

du 22 octobre 2008 au 2 novembre 2008

Commune de Roque-sur-Cèze (La).

Inondation et coulées de boue

du 31 octobre 2008 au 1er novembre 2008

Commune de Salindres.

Inondation et coulées de boue du 2 novembre 2008

Commune de Rochegude.

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE

Inondation et coulées de boue du 31 mai 2008 au 1er juin 2008

Commune d'Entrammes.

Inondation par remontée de nappe phréatique

du 31 mai 2008 au 1er juin 2008

Commune d'Entrammes.

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondation et coulées de boue du 23 janvier 2009

Commune de Coufouleux.

Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Saint-Martin-Laguépie.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Inondation et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Communes de Boudou, Espalais, Ginals, Laguépie, Lamothe-Capdeville, Lauzerte, Mansonville, Montalzat, Monteils, Nègrepelisse, Poupas, Saint-Antonin-Noble-Val, Sainte-Juliette, Verfeil.

Inondation et coulées de boue du 23 au 25 janvier 2009

Commune de Varen.

Inondation et coulées de boue du 23 au 26 janvier 2009

Commune de Cayriech.

Inondation et coulées de boue du 23 au 27 janvier 2009

Communes de Caussade, Saint-Paul-d'Espis.

Inondation et coulées de boue du 23 au 28 janvier 2009

Commune d'Auty.

Inondation et coulées de boue du 24 janvier 2009

Communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelmayran, Dunes, Gasques, Lafrançaise, Malause, Maubec, Saint-Cirice, Saint-Jean-du-Bouzet, Saint-Nicolas-de-la-Grave.

Inondation et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009

Communes d'Albias, Sistels.

Inondation et coulées de boue du 24 au 26 janvier 2009

Communes de Montbarla, Saint-Beauzeil.

Inondation et coulées de boue du 24 au 29 janvier 2009

Commune de Saint-Loup.

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondation et coulées de boue du 4 novembre 2008

Communes de Revest-les-Eaux (Le), Valette-du-Var (La).

Inondation et coulées de boue du 13 au 15 décembre 2008

Commune de Roquebrune-sur-Argens.

Inondation et coulées de boue du 13 au 16 décembre 2008

Communes de Châteauvert, Saint-Martin, Seillons-Source-d'Argens, Vidauban.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Commune de Garéoult.

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Communes de Correns, Rians.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondation et coulées de boue du 11 septembre 2008

Commune de Cabrières-d'Avignon.

Inondation et coulées de boue du 14 décembre 2008

Commune de Sannes.

Inondation et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Commune de Visan.