1 version
JORF n°104 du 5 mai 1998
Arrêté du 17 avril 1998
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu l'avis de la Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de février 1998),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 104 du 05/05/1998 page 6817 à 6818
=============================================
1 version
Art. 2. - Est homologué après révision, pour une durée maximale de trois ans, le titre suivant :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 104 du 05/05/1998 page 6817 à 6818
=============================================
1 version
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
LES TITRES ET DIPLOMES CI-DESSOUS ENUMERES SONT INSCRITS SUR LA LISTE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.
ILS SONT CLASSES SELON LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR CODE DE LA NOMENCLATURE DES SPECIALITES DE FORMATION ET PAR NIVEAU.
HOMOLOGATION APRES REVISION D'UN TITRE,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.
APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971.
Fait à Paris, le 17 avril 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
D. Tabuteau