Le secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;

Vu la loi no 90-587 du 4 juillet 1990 relative aux droits et obligations de l'Etat et des départements concernant les instituts universitaires de formation des maîtres, à la maîtrise d'ouvrage de constructions d'établissement d'enseignement supérieur et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale, à la jeunesse et aux sports, notamment son article 39;

Vu le décret no 76-556 du 17 juin 1976 relatif à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne;

Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif;

Vu l'arrêté du 18 février 1986 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré;

Vu l'arrêté du 23 mars 1989 modifié relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade;

Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme,

Texte totalement abrogé

L'ART. 1 DE L'ARRETE SUSVISE EST REMPLACE PAR LES DISPOSITIONS SUIVANTES:

LE BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION ESCALADE,CONFERE A SON TITULAIRE LE TITRE DE MONITEUR D'ESCALADE ET LA QUALIFICATION PERMETTANT D'EXERCER,SUR DES STRUCTURES ARTIFICIELLES D'ESCALADE A TOUTES ALTITUDES,SUR DES SITES NATURELS D'ESCALADE SITUES A UNE ALTITUDE INFERIEURE A 1500 M,A L'EXCLUSION:

DES SITES ENEIGES OU DE CEUX DONT L'ACCES NE PEUT S'EFFECTUER QU'EN TRAVERSANT DES ZONES ENEIGEES;

DES SITES DONT LA FREQUENTATION FAIT APPEL AUX CRAMPONS,PIOLETS OU PLUS GENERALEMENT AUX TECHNIQUES DE LA NEIGE ET DE LA GLACE.

Fait à Paris, le 17 avril 1991.

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:

Le directeur des sports,

P. GRAILLOT