JORF n°196 du 25 août 1992

Arrêté du 17 août 1992

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 17 août 1992, est nommé, pour une période de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté, membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande:

M. Juilien (Alain), membre du bureau de l'union maritime (C.F.D.T.), au titre des personnels sédentaires, en remplacement de M. Bosse (Noël).

M. JULIEN (ALAIN),EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,A COMPTER DU 25-08-1992,EN REMPLACEMENT DE M. BOSSE NOEL.

FIN DE MANDAT: 25-08-1995.