JORF n°0230 du 20 septembre 2020

Arrêté du 16 septembre 2020

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 16 septembre 2020, la propriété de biens des collections nationales suivants :

- Faïencerie de Charolles, PROST Hippolyte ; Croix à décor de pensées ; seconde moitié du xixe siècle (entre 1844 et 1892) ; faïence et émail ; H. : 51,3, L. : 32,5, P. ; 1,6 cm ; acquis par préemption en vente publique (30 novembre - 2 décembre 1991, Labat & Thierry, Paris) ; dépôt de l'Etat, 1991 ; récolé-vu, 2017 ; inv. : M0168_2005.0.165 ; 991.3.1 ; 1991.34.1 ;
- Faïencerie de Charolles, MOLIN Alfred I ; Fontaine et son bassin à motifs floraux et d'insectes ; fin du xixe - début du xxe siècle (entre 1892 et 1918) ; faïence, émail, laiton et bois ; H. : 90 ; L. : 47 ; P. : 24 cm ; acquis par préemption en vente publique (30 novembre - 2 décembre 1991, Labat & Thierry, Paris) ; dépôt de l'Etat, 1991 ; récolé-vu, 2017 ; inv. : M0168_2005.0.166.0 ; 991.3.2 ; 1991.34.2.1-5,

est transférée à la ville de Charolles pour affectation aux collections publiques du musée du Prieuré de Charolles, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Les biens dont la propriété est transférée sont radiés de l'inventaire du MuCEM - musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, ainsi que des registres de dépôts du musée de Charolles et seront inscrits sur l'inventaire du musée du Prieuré de Charolles, à la date de publication de l'arrêté.