Annexe
à la décision n° 2015-DC-0515 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le Groupement d'intérêt économique GANIL (grand accélérateur national d'ions lourds) dans le département du Calvados
Préambule

Les installations du projet SPIRAL 2 sont dénommées dans la présente annexe de la manière suivante :

| INSTALLATIONS |DÉNOMINATION EMPLOYÉE
DANS LA PRÉSENTE ANNEXE| |---------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------| |Injecteurs, accélérateur linéaire et Ligne haute énergie.| SPIRAL 2 - phase 1 | | Salles d'expériences AEL | | | Bâtiments annexes pour les servitudes | |

Les installations dont la construction a été autorisée par les décrets du 29 décembre 1980 et du 6 juin 2001 susvisés dans leur version initiale sont dénommées dans la présente annexe de la manière suivante :

| INSTALLATIONS |DÉNOMINATION EMPLOYÉE
DANS LA PRÉSENTE ANNEXE| |--------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------| | Injecteurs, Cyclotrons (Bâtiment Machine) | installations d'origine | |Salles d'expériences (Bâtiment des Aires Expérimentales)| | | SPIRAL | | | Bâtiments annexes | |