Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du tableau de l'article 2 de l'arrêté de 1985
Résumé Le tableau de l'article 2 de l'arrêté du 20 novembre 1985 est remplacé par un nouveau tableau.
Mots-clés : Arrêté Tableau Remplacement Réglementation
Art. 2. - Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 20 novembre 1985 susvisé est remplacé par celui ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0235 du 08/10/1991
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