Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 16 octobre 2003 :
La composition du comité technique national de prévention n° 1 « Exploitations agricoles et assimilées » est établie comme suit :
- En qualité de représentants des salariés agricoles
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Titulaires : MM. Lebocey (Guy) et Martin (Yves).
Suppléants : MM. Colpin (Joël) et Peuchot (Philippe).
b) Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes (FGTA-FO)
Titulaires : M. Angibaud (Bernard) et Mme Marmande (Jocelyne).
Suppléants : MM. Cauchon (William) et Grandjean (Rodolphe).
c) Au titre de représentants de la Fédération générale
agroalimentaire (FGA-CFDT)
Titulaires : MM. Swartvagher (Eric) et Bertil (Patrick).
Suppléants : MM. Delaunay (Gilbert) et Deas (Daniel).
d) Au titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA-CFTC)
Titulaire : M. Grattier (Alain).
Suppléant : M. Remy (Bernard).
e) Au titre de représentants de la Fédération agroalimentaire
(SNCEA-CFE-CGC)
Titulaires : MM. Choury (Jacques) et Vilain (Bernard).
Suppléants : MM. Verschuere (Christian) et Sicard (Daniel).
- En qualité de représentants des employeurs
de main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale
des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires : MM. Debaire (Gilles), Grosshans (Christian), Levacher (Bernard), Boone (Patrick), Ariaux (Gabriel), Mme Cosentino (Anne-Sophie).
Suppléants : MM. Cochonneau (Claude), Aubineau (Daniel), Duquet (Gilles), Conjeaud (Jean-Pierre), Mme Caillat (Muriel), Mme Arvoire (Marie-Paule).
b) Au titre de représentants du Syndicat national des employeurs
de gardes particuliers de chasse et de pêche (SNEGP)
Titulaire : M. Callier (Jean).
c) Au titre de représentants de la Fédération nationale
de la propriété agricole
Titulaire : Mme Prieur (Geneviève).
Suppléant : M. Le Gallais (Eric).
La composition du comité technique national de prévention n° 2 « Travaux forestiers » est établie comme suit :
- En qualité de représentants des salariés agricoles
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Titulaire : M. Sutter (Olivier).
Suppléant : M. Nacivet (Claude).
b) Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des services annexes (FGTA-FO)
Titulaire : M. Bertin (Patrick).
Suppléant : M. Jacquemard (Guy).
c) Au titre de représentants de la Fédération générale
agroalimentaire (FGA-CFDT)
Titulaire : M. Mondin (Didier).
Suppléant : M. Suplice (Pierre).
d) Au titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA-CFTC)
Titulaire : M. Christmann (Pierrot).
Suppléant : M. Hilbert (Alain).
e) Au titre de représentants de la Fédération agroalimentaire (SNCEA-CFE-CGC)
Titulaire : M. Bertranet (Régis).
Suppléant : M. Barisien (François).
- En qualité de représentants des employeurs
de main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
Titulaires : MM. Peyroulet (Serge) et Astier (Michel).
Suppléant : M. Zunino (Jean).
b) Au titre de représentants de la Fédération nationale
des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs
Titulaire : M. Barbier (Jean-Marie).
Suppléant : M. Martin (Roland).
c) Au titre de représentants de l'Office national des forêts (ONF)
Titulaire : M. Legrand (Bernard).
Suppléant : M. Parmentier (Christian).
d) Au titre de représentants de la Fédération nationale
de la propriété agricole
Titulaire : M. des Roys (Etienne).
Suppléant : M. de Tristan (Jean).
La composition du comité technique national de prévention n° 3 « Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles » est établie comme suit :
- En qualité de représentants des salariés agricoles
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Titulaire : M. Carrel (Christophe)
Suppléant : M. Tronquez (Jacques).
b) Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes (FGTA-FO)
Titulaire : M. Leclerc (Bernard).
Suppléant : M. Moriceau (Daniel).
c) Au titre de représentants de la Fédération générale
agroalimentaire (FGA-CFDT)
Titulaire : M. Retournard (Christian).
Suppléant : M. Caric (Alain).
d) Au titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA-CFTC)
Titulaire : M. Mounereau (Jacques).
Suppléant : M. Le Bras (Gilles).
e) Au titre de représentant de la Fédération
agroalimentaire (SNCEA-CFE-CGC)
Titulaire : M. Vallet (Jean).
f) Au titre de représentants de l'Union nationale
des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA)
Titulaire : M. Moulin (Gérard).
Suppléant : M. Tenneguin (Michel).
- En qualité de représentants des employeurs
de main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants de la Confédération française
de la coopération agricole (CFCA)
Titulaires : M. Sale (Jacques), M. Nadal (Bernard), M. Sarra (Philippe), M. Lespagnol (Laurent), M. Fournier.
Suppléants : Mme Taffani-Avenel (Yvette), MM. Margarot (Olivier), Consais (Xavier), Mme Derquet (Karine), M. Delannoy (Jean-Michel).
La composition du comité technique national de prévention n° 4 « Entreprises paysagistes, de travaux agricoles et d'artisanat rural » est établie comme suit :
- En qualité de représentants des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Titulaire : M. Colpin (Joël).
Suppléant : M. Peuchot (Philippe).
b) Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes (FGTA-FO)
Titulaire : M. Houlier (Alain).
Suppléant : M. Debard (Gérard).
c) Au titre de représentants de la Fédération
agroalimentaire (FGA-CFDT)
Titulaire : M. Demarest (Emmanuel).
Suppléant : M. Grelier (Loïc).
d) Au titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA-CFTC)
Titulaire : M. Carre (Serge).
Suppléant : M. Joubert (Daniel).
e) Au titre de représentants de la Fédération
agroalimentaire (SNCEA-CFE-CGC)
Titulaire : M. Lucotte (Georges).
Suppléant : M. Froidevaux (Gilbert).
- En qualité de représentants des employeurs
de main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants des entrepreneurs des territoires
Titulaire : M. Lefort (Jean-Marie).
Suppléant : Mme Quenu (Eliane).
b) Au titre de représentants de l'Union nationale
des entrepreneurs du paysage (UNEP)
Titulaire : Mme Escolano (Joëlle).
Suppléant : Mme Mateos (Henriette).
c) Au titre de représentants de la Fédération nationale
des coopératives d'utilisation de matériel agricole (FNCUMA)
Titulaire : M. Bondouy (Guy).
Suppléant : Mme Tina (Muriel).
d) Au titre de représentant de la Fédération nationale
des artisans et petites entreprises en milieu rural (FNAR)
Titulaire : M. Vermuseau (Joël).
e) Au titre de représentants de la Confédération
de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Titulaire : M. Bobier (Gérard).
Suppléant : M. Langlet (Richard).
La composition du comité technique national de prévention n° 5 « Organismes de services » est établie comme suit :
- En qualité de représentants des salariés agricoles
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Titulaire : Mme Dardel (Marie-Thérèse).
Suppléant : M. Guillotin (François).
b) Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes (FGTA-FO)
Titulaire : M. Mabillon (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Le Hay (Daniel).
c) Au titre de représentants de la Fédération générale
agroalimentaire (FGA-CFDT)
Titulaire : M. Rocoulet (Henri).
Suppléant : M. Berger (André).
d) Au titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA-CFTC)
Titulaire : Mme Desrues (Annette).
Suppléant : M. Naim (Joseph).
e) Au titre de représentant de la Fédération
agroalimentaire (SNCEA - CFE-CGC)
Titulaire : M. Carlier (Francis).
f) Au titre de représentants de l'Union nationale
des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA)
Titulaire : M. Renucci (Bernard).
Suppléant : M. Guenin (Francis).
- En qualité de représentants des employeurs
de main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale
du crédit agricole
Titulaires : MM. Meissonnier (Pierre) et Pige (Bernard).
Suppléants : MM. Imbault (François) et Michaut (Michel).
b) Au titre de représentants de la Fédération nationale
de la mutualité agricole
Titulaire : M. Belliard (Jean-François).
Suppléant : M. Labonde (Paul).
c) Au titre de représentants de l'Assemblée permanente
des chambres d'agriculture (APCA)
Titulaire : M. Chiny (Frédéric).
Suppléant : M. Soulas (Jean).
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