JORF n°0286 du 26 novembre 2020

Arrêté du 16 novembre 2020

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Vu la loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 ;

Vu le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,

Arrête :

Article 1

Les thèmes, la composition et les caractéristiques des pièces de 5 000 €, 2 500 €, 1 000 €, 500 €, 250 €, 200 €, 100 €, 50 €, 5 € en or, 100 €, 50 €, 10 € en argent ou d'argent, 2 €, 1 € et 0,5 € en métal commun, sont fixés conformément aux cinq tableaux figurant en annexe. Ces pièces sont frappées au millésime 2020 par La Monnaie de Paris pour le compte de l'Etat. Elles comportent les deux « différents », corne d'abondance et pentagone, marques garantissant le titre de l'alliage, la masse des pièces et leur gravure. On trouve également le différent de Joaquin Jimenez, graveur général de la Monnaie de Paris, composé de deux carrés imbriqués l'un dans l'autre. Les pièces or de l'article 2 portent par ailleurs la mention « MONNAIE DE PARIS » en texte miniaturisé.

Article 2

« LES EUROS OR et ARGENT »
Le Chêne :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 20 € en argent 18 g de qualité courante : 75 000 exemplaires ;
- pièce de 20 € en argent 18 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
- pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 10 000 exemplaires ;
- pièce de 250 € en or 3,75 g de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires ;
- pièce de 1 000 € en or 15 g de qualité Brillant Universel : 5 000 exemplaires ;
- pièce de 2 500 € en or 30 g de qualité Brillant Universel : 2 000 exemplaires ;
- pièce de 5 000 € en or 75 g de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires.

Charles de Gaulle :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en argent 17 g de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
- pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 10 000 exemplaires.

Jacques Chirac :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en argent 17 g de qualité courante : 75 000 exemplaires ;
- pièce de 20 € en argent 18 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Les Schtroumpfs :
Le tirage total des pièces est limité à :

- pièce d'argent de 10 € 17 g de qualité courante : 1 500 000 exemplaires ;
- pièce d'argent de 50 € 41 g de qualité courante : 4 fois 20 000 exemplaires ;
- pièce de 200 € en or 3 g d'or de qualité Brillant Universel : 2 fois 10 000 exemplaires.

Article 3

La Semeuse est consacrée au Nouveau Franc
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 100 € en or ½ once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 5 € en or ½ g de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Article 4

La pièce de collection « EUROPA STAR » est consacrée à la thématique : « la France Gothique »
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 5 € en or ½ g de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 5

Les pièces de collection consacrées au Patrimoine Mondial de l'Humanité UNESCO
La cité Interdite :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
- pièce de ¼ € de qualité Brillant Universel : 1 000 000 exemplaires.

Mont Fuji :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 750 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Mont Saint-Michel :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Olympie :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Article 6

Les pièces de collection sur Sœur Emmanuelle de la série « Femmes de France »
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Historique : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Historique : 2 000 exemplaires.

Article 7

Les pièces de collection consacrées au Spitfire de la série « L'aviation et l'Histoire »
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 20 € en argent piefort de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Article 8

Les pièces consacrées aux Champs-Elysées de la série « Trésors de Paris »
Champs-Elysées :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 2 500 exemplaires.

Article 9

Les pièces de collection consacrées à la Vague, l'Autoportrait et Guernica de la série « Chefs d'œuvre des Musées »
La Vague :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 750 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Guernica :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Autoportrait :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 250 € en argent ½ kg de qualité Belle Epreuve : 300 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Article 10

La pièce de collection sur l'année du rat, au sein de la série des animaux du Zodiaque chinois
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 888 exemplaires ;
- pièce de 20 € en argent de qualité Belle Epreuve : 2 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 2 500 exemplaires.

Article 11

La série consacrée aux couples internationaux
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Article 12

Les pièces de collection de la série « Histoire de l'Humanité »
Paix Eugène Daub : collaboration artistique franco-américaine :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 100 € en or ½ once de qualité Belle Epreuve : 150 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en or 1/10 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires.

Victoire / Paix :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Histoire de l'indépendance Américaine :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 25 € en argent 2 onces de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 2 500 exemplaires.

Article 13

La collection de pièces « Johnny Hallyday »
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- Pièce de ¼ € en métal commun de qualité courante : 50 000 exemplaires.

Article 14

La collection « Excellence à la Française » dédiée à la Maison Berluti
Dessin 1 :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en or 1/10 once de qualité Belle Epreuve : 200 exemplaires ;
- pièce de 5 € en argent de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires.

Dessin 2 :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 500 € en argent 1 kg de qualité Belle Epreuve : 125 exemplaires ;
- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires.

Article 15

« 2€ commémorative »
Charles de Gaulle :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
- pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Recherche médicale :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 300 000 exemplaires ;
- pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 16

Série Brillant Universel Standard. Blister contenant les 8 pièces de circulation de l'année frappées en qualité Brillant Universel
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires ;
- pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires ;
- pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires ;
- pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires ;
- pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires ;
- pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires.

Article 17

Séries Brillant Universel Commémoratives Spéciales. Blister contenant les 8 pièces de circulation de l'année frappées en qualité Brillant Universel : 15 séries de 500 soit 7 500 séries. Blister comportant le logo Monnaie de Paris sur chaque face
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 7 500 exemplaires.

Article 18

Série Belle Epreuve. Coffret contenant les 8 pièces de circulation de l'année frappées en qualité Belle Epreuve
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.

Article 19

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 novembre 2020.

Bruno Le Maire