JORF n°0275 du 26 novembre 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 16 novembre 2016, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin :

En qualité de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement

Conseil régional de la région Pays de la Loire :
M. Pierre-Guy Perrier, en remplacement de M. Yann Hélary.
Conseil régional de la région Nouvelle Aquitaine :
M. Nicolas Gamache, en remplacement de M. Serge Morin.
Conseil départemental de la Vendée :
M. François Bon, en remplacement de M. Dominique Souchet.
Conseil départemental des Deux-Sèvres :
Mme Séverine Vachon, en remplacement de M. Sébastien Dugleux.
Conseil départemental de la Charente-Maritime :
M. Stéphane Villain, en remplacement de M. Jean-Marie Roustit.
Commission locale de l'eau du SAGE de la Vendée :
M. Yves Billaud, en remplacement de M. Jean-Claude Richard.
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin :
M. Elmano Martins, en remplacement de M. Daniel David.
Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Niortaise :
M. Arnaud Charpentier, en remplacement de M. Patrick Blanchard.

En qualité de représentants des usagers et des organismes intéressés mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement

Poitou-Charentes Nature :
M. Yanik Maufras, en remplacement de Mme Catherine Tromas.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 16 novembre 2016, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin :

En qualité de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement

Conseil régional de la région Pays de la Loire :

M. Pierre-Guy Perrier, en remplacement de M. Yann Hélary.

Conseil régional de la région Nouvelle Aquitaine :

M. Nicolas Gamache, en remplacement de M. Serge Morin.

Conseil départemental de la Vendée :

M. François Bon, en remplacement de M. Dominique Souchet.

Conseil départemental des Deux-Sèvres :

Mme Séverine Vachon, en remplacement de M. Sébastien Dugleux.

Conseil départemental de la Charente-Maritime :

M. Stéphane Villain, en remplacement de M. Jean-Marie Roustit.

Commission locale de l'eau du SAGE de la Vendée :

M. Yves Billaud, en remplacement de M. Jean-Claude Richard.

Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin :

M. Elmano Martins, en remplacement de M. Daniel David.

Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Niortaise :

M. Arnaud Charpentier, en remplacement de M. Patrick Blanchard.

En qualité de représentants des usagers et des organismes intéressés mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement

Poitou-Charentes Nature :

M. Yanik Maufras, en remplacement de Mme Catherine Tromas.